Sommaire Ss-Sections - Plan Comptable Général

SOMMAIRE

TITRE I.

Objet et principes de la comptabilité

CHAPITRE I	Champ d'application
CHAPITRE II	Principes
CHAPITRE III	Définition des comptes annuels

TITRE II.

Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges

CHAPITRE I

Actifs et passifs

Section 1	Actifs
Section 2	Passifs

CHAPITRE II

Charges et produits

Section 1	Charges
Section 2	Produits

CHAPITRE III

Résultat

TITRE III.

Règles de comptabilisation et d'évaluation

CHAPITRE I

Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges

Section 1

Comptabilisation des actifs

Sous-section 1	Critères généraux de comptabilisation d'un actif
Sous-section 2	Comptabilisation des composants
Sous-section 3	Comptabilisation des immobilisations incorporelles générées en interne
Sous-section 4	Autres dispositions

Section 2

Comptabilisation des passifs

Sous-section 1	Critères de première comptabilisation
Sous-section 2	Applications
Sous-section 3	Comptabilisation ultérieure

Section 3

Comptabilisation des produits et des charges

Section 4

Changement de méthode comptable d'estimation et de modalité d'application, correction d'erreurs

CHAPITRE II

Evaluation des actifs et des passifs

Section 1

Evaluation des actifs à la date d'entrée

Sous-section 1	Dispositions générales d'évaluation des actifs
Sous-section 2	Coût d'entrée des immobilisations corporelles
Sous-section 3	Coût d'entrée des immobilisations incorporelles
Sous-section 4	Coût d'entrée des stocks

Section 2

Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée

Sous-section 1	Définitions
Sous-section 2	Règles générales applicables
Sous-section 3	Modalités d'évaluation des amortissements des immobilisations corporelles et incorporelles
Sous-section 4	Modalités d'évaluation des dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles
Sous-section 5	Modalités d'évaluation des stocks
Sous-section 6	Modalités d'évaluation applicables aux actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks

Section 3

Evaluation des passifs à la date d'entrée

Section 4

Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée

CHAPITRE III

Modalités particulières d'évaluation et de comptabilisation

Section 1

Immobilisations incorporelles et corporelles

Sous-section 1	A la date d'entrée
Sous-section 2	A une date postérieure

Section 2

Titres

Sous-section 1	Titres immobilisés
Sous-section 2	Titres de placement

Section 3

Section supprimée

Section 4

Impôts sur les résultats

Section 5

Autres passifs

CHAPITRE IV

Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères

Section 1	Règles générales
Section 2	Règles spécifiques

CHAPITRE V

Réévaluation

CHAPITRE VI

Evaluation et comptabilisation des éléments d'actif et de passif de nature particulière

Section 1	Actifs de nature particulière
Section 2	Subventions d'investissement inscrites dans les capitaux propres

CHAPITRE VII

Evaluation et comptabilisation des opérations financières spécifiques

Section 1	Opérations sur titres
Section 2	Opérations à termes fermes ou conditionnelles

CHAPITRE VIII

Prise en compte des opérations dépassant la période comptable ou l'exercice

CHAPITRE IX

Evaluation et comptabilisation des opérations faites en commun et pour le compte de tiers

Section 1	Sociétés en participation
Section 2	G.I.E.
Section 3	Immobilisations faisant l'objet d'une concession de service public et résultat de la concession
Section 4	Opérations faites pour le compte de tiers

TITRE IV.

Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE I

Organisation de la comptabilité

CHAPITRE II

Enregistrement

CHAPITRE III

Plan de comptes

Section 1	Cadre comptable
Section 2	Plan de comptes général
Section 3	Règles d'établissement d'un plan de comptes
Section 4	Classification des comptes

CHAPITRE IV

Fonctionnement des comptes

Section 1	[441] Comptes de capitaux (Classe 1)
Section 2	[442] Comptes d'immobilisations (Classe 2)
Section 3	[443] Comptes de stocks et en-cours (Classe 3)
Section 4	[444] Comptes de tiers (Classe 4)
Section 5	[445] Comptes financiers (Classe 5)
Section 6	[446] Comptes de charges (Classe 6)
Section 7	[447] Comptes de produits (Classe 7)
Section 8	[448] Comptes spéciaux (Classe 8)

TITRE V.

Documents de synthèse

CHAPITRE I

Comptes annuels

Section 1

Règles d'établissement et de présentation

CHAPITRE II

Modèles de comptes annuels - Bilan - Compte de résultat

Section 1	Système de base
Section 2	Système abrégé
Section 3	Système développé

CHAPITRE III

Modèles de comptes annuels - Annexe

Section 1

Contenu de l'annexe

Section 2

Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau

Sous-section 1	Système de base
Sous-section 2	Système développé