Un passif est un élément du patrimoine ayant une
valeur économique négative pour l'entité, c'est-à-dire une obligtion de l'entité
à l'égard d'un tiers dont il est probable ou certain qu'elle provoquera une sortie
des ressources au bénéfice de ce tiers, sans contrepartie au moins équivalente attendue
de celui-ci. L'ensemble de ces éléments est dénommé passif externe.
Cette obligation peut-être d'ordre légal, réglementaire
ou contractuel. Elle peut également découler des pratiques passées de
l'entité, de sa politique affichée ou d'engagements publics suffisamment explicites
qui ont créé une attente légitime des tiers concernés sur le fait qu'elle
assumera certaines responsabilités.
Le tiers peut-être une personne physique ou morale,
déterminable ou non.
L'estimation du passif correspond au montant de la sortie de
ressources que l'entité doit supporter
pour éteindre son obligation envers le tiers.
La contrepartie éventuelle est constituée des
avantages économiques que l'entité
attend du tiers envers lequel elle a une obligation.
soit une obligation potentielle de l'entité à l'égard
d'un tiers résultant d'événements dont l'existence ne sera confirmée que
par la survenance, ou non, d'un ou plusieurs événements futurs incertains qui ne sont
pas totalement sous le contrôle de l'entité ;
soit une obligation de l'entité à l'égard d'un tiers dont il
n'est pas probable ou
certain qu'elle provoquera une sortie de ressources sans contrepartie au moins équivalente attendue
de celui-ci.
