Le plan de comptes, visé à l'article 911-5 et présenté ci-après, est commun au système de base, au système abrégé et au système développé.
1011. Capital souscrit - non
appelé
1012. Capital souscrit - appelé, non
versé
1013. Capital souscrit - appelé,
versé
1018. Capital souscrit soumis à des
réglementations particulières
104. Primes liées au capital
social
1044. Primes de conversion d'obligations en
actions
1045. Bons de souscription
d'actions
105. Ecarts de
réévaluation
1051. Réserve spéciale de
réévaluation
1052. Ecart de réévaluation
libre
1053. Réserve de
réévaluation
1055. Ecarts de réévaluation (autres
opérations légales)
1057. Autres écarts de
réévaluation en France
1058. Autres écarts de
réévaluation à
l'étranger
10611 Réserve légale proprement
dite
10612. Plus-values nettes à long
terme
1062. Réserves
indisponibles
1063. Réserves statutaires ou
contractuelles
1064. Réserves
réglementées
10641 Plus-values nettes à long
terme
10643. Réserves consécutives à
l'octroi de subventions
d'investissement
10648. Autres réserves
réglementées
10681 Réserve de propre
assureur
108. Compte de
l'exploitant
109. Actionnaires : capital souscrit - non
appelé
11. Report à nouveau (solde créditeur ou
débiteur)
110. Report à nouveau (solde
créditeur)
119. Report à nouveau (solde
débiteur)
12. Résultat de l'exercice (bénéfice ou
perte)
120. Résultat de l'exercice
(bénéfice)
129. Résultat de l'exercice
(perte)
13. Subventions d'investissement
131. Subventions
d'équipement
1315. Collectivités
publiques
1316. Entreprises
publiques
1317. Entreprises et organismes
privés
138. Autres subventions d'investissement
(même ventilation que celle du compte
131)
139. Subventions d'investissement inscrites au
compte de résultat
1391. Subventions
d'équipement
13915. Collectivités
publiques
13916. Entreprises
publiques
13917. Entreprises et organismes
privés
1398. Autres subventions d'investissement
(même ventilation que celle du compte
1391)
14. Provisions réglementées
142. Provisions réglementées
relatives aux immobilisations
1423. Provisions pour reconstitution des
gisements miniers et
pétroliers
1424. Provisions pour investissement
(participation des salariés)
143. Provisions réglementées
relatives aux stocks
1432. Fluctuation des
cours
144. Provisions réglementées
relatives aux autres éléments de
l'actif
145. Amortissements
dérogatoires
146. Provision spéciale de
réévaluation
147. Plus-values
réinvesties
148. Autres provisions
réglementées
151. Provisions pour
risques
1511. Provisions pour
litiges
1512. Provisions pour garanties données
aux clients
1513. Provisions pour pertes sur marchés
à terme
1514. Provisions pour amendes et
pénalités
1515. Provisions pour pertes de
change
1516. Provisions pour pertes sur
contrats
1518. Autres provisions pour
risques
153. Provisions pour pensions et obligations
similaires
154. Provisions pour
restructurations
155. Provisions pour
impôts
156. Provisions pour renouvellement des
immobilisations (entreprises
concessionnaires)
157. Provisions pour charges à
répartir sur plusieurs
exercices
1572. Provisions pour gros entretien ou grandes
révisions
158. Autres provisions pour
charges
1581. Provisions pour remises en
état
16. Emprunts et dettes assimilées
161. Emprunts obligataires
convertibles
162. Obligations représentatives de passifs nets remis en fiducie
163. Autres emprunts
obligataires
164. Emprunts auprès des
établissements de
crédit
165. Dépôts et cautionnements
reçus
166. Participation des salariés aux
résultats
1662. Fonds de
participation
167. Emprunts et dettes assortis de conditions
particulières
1671. Emissions de titres
participatifs
1674. Avances conditionnées de
l'Etat
1675. Emprunts
participatifs
168. Autres emprunts et dettes
assimilées
1685. Rentes viagères
capitalisées
16881. sur emprunts obligataires
convertibles
16883. sur autres emprunts
obligataires
16884. sur emprunts auprès des
établissements de
crédit
16885. sur dépôts et cautionnements
reçus
16886. sur participation des salariés aux
résultats
16887. sur emprunts et dettes assortis de
conditions particulières
16888. sur autres emprunts et dettes
assimilées
169. Primes de remboursement des
obligations
17. Dettes rattachées à des
participations
171. Dettes rattachées à des
participations (groupe)
174. Dettes rattachées à des
participations (hors groupe)
178. Dettes rattachées à des
sociétés en
participation
18. Comptes de liaison des établissements et
sociétés en participation
181. Comptes de liaison des
établissements
186. Biens et prestations de services
échangés entre établissements
(charges)
187. Biens et prestations de services
échangés entre établissements
(produits)
188. Comptes de liaison des sociétés
en participation
20. Immobilisations incorporelles
201. Frais
d'établissement
2011. Frais de
constitution
2012. Frais de premier
établissement
20121. Frais de
prospection
2013. Frais d'augmentation de capital et
d'opérations diverses (fusions, scissions,
transformations)
203. Frais de recherche et de
développement
205. Concessions et droits similaires,
brevets, licences, marques, procédés, solutions informatiques, droits
et valeurs similaires
208. Autres immobilisations
incorporelles
2081. Mali de fusion sur actifs incorporels
21. Immobilisations corporelles
2113. Sous-sols et
sur-sols
2114. Terrains de carrières (Tréfonds)
21151. Ensembles immobiliers industriels
(a,b)
21155. Ensembles immobiliers administratifs et
commerciaux (a,b)
21158. Autres ensembles
immobiliers
211581. Affectés aux opérations
professionnelles (a,b)
211588. Affectés aux opérations non
professionnelles (a,b)
2116. Compte d'ordre sur immobilisations
212. Agencements et aménagements de
terrains (même ventilation que celle du compte
211)
21311. Ensembles immobiliers industriels
(a,b)
21315. Ensembles immobiliers administratifs et
commerciaux (a,b)
21318. Autres ensembles
immobiliers
213181. Affectés aux opérations
professionnelles (a,b)
213188. Affectés aux opérations non
professionnelles (a,b)
2135. Installations générales -
agencements - aménagements des constructions
21351. Ensembles immobiliers industriels (A, B)
21355. Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)
21358. Autres ensembles immobiliers
213581. affectés aux opérations professionnelles (A, B)
213588. affectés aux opérations non professionnelles (A, B)
2138. Ouvrages
d'infrastructure
21385. Pistes
d'aérodromes
214. Constructions sur sol d'autrui (même
ventilation que celle du compte
213)
215. Installations techniques, matériels
et outillage industriels
2151. Installations complexes
spécialisées
2153. Installations à caractère
spécifique
2155. Outillage
industriel
2157. Agencements et aménagements des
matériels et outillage
industriels
218. Autres immobilisations
corporelles
2181. Installations générales,
agencements, aménagements divers
2182. Matériel de
transport
2183. Matériel de bureau et matériel
informatique
2186. Emballages
récupérables
2187. Mali de fusions sur actifs corporels
22. Immobilisations mises en
concession
23. Immobilisations en cours
231. Immobilisations corporelles en
cours
2315. Installations techniques, matériel
et outillage industriels
2318. Autres immobilisations
corporelles
232. Immobilisations incorporelles en
cours
237. Avances et acomptes versés sur
immobilisations incorporelles
238. Avances et acomptes versés sur
commandes d'immobilisations
corporelles
2385. Installations techniques, matériel
et outillage industriels
2388. Autres immobilisations
corporelles
25. Parts dans des entreprises liées et créances
sur des entreprises liées
26. Participations et créances rattachées à
des participations
261. Titres de
participation
266. Autres formes de
participation
2661. Droits représentatifs d'actifs nets remis en fiducie
267. Créances rattachées à des
participations
2671. Créances rattachées à des
participations (groupe)
2674. Créances rattachées à des
participations (hors groupe)
2675. Versements représentatifs d'apports
non capitalisés (appel de
fonds)
2676. Avances
consolidables
2677. Autres créances rattachées
à des participations
268. Créances rattachées à des
sociétés en
participation
269. Versements restant à effectuer sur
titres de participation non
libérés
27. Autres immobilisations
financières
271. Titres immobilisés autres que les
titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit
de propriété)
272. Titres immobilisés (droit de
créance)
273. Titres immobilisés de
l'activité de portefeuille
275. Dépôts et cautionnements
versés
276. Autres créances
immobilisées
27682. sur titres immobilisés (droit de
créance)
27685. sur dépôts et
cautionnements
27688. sur créances
diverses
277. (Actions propres ou parts
propres)
2771. Actions propres ou parts
propres
2772. Actions propres ou parts propres en voie
d'annulation
278. Mali de fusion sur actifs financiers
279. Versements restant à effectuer sur
titres immobilisés non
libérés
28. Amortissements des immobilisations
280. Amortissements des immobilisations
incorporelles
2801. Frais d'établissement (même
ventilation que celle du compte
201)
2803. Frais de recherche et de
développement
2805. Concessions et droits similaires,
brevets, licences, solutions informatiques, droits et valeurs
similaires
2808. Autres immobilisations
incorporelles
28081. Amortissements du mali de fusion sur actifs incorporels
281. Amortissements des immobilisations
corporelles
2812. Agencements, aménagements de
terrains (même ventilation que celle du compte
212)
2813. Constructions (même ventilation que
celle du compte 213)
2814. Constructions sur sol d'autrui (même
ventilation que celle du compte
214)
2815. Installations, matériel et outillage
industriels (même ventilation que celle du compte
215)
2818. Autres immobilisations corporelles
(même ventilation que celle du compte
218)
28187. Amortissements du mali de fusion sur actifs corporels
282. Amortissements des immobilisations mises
en concession
29. Dépréciations des
immobilisations
290. Dépréciations des
immobilisations incorporelles
2905. Marques, procédés, droits et
valeurs similaires
2908. Autres immobilisations
incorporelles
29081. Dépréciation du mali de fusion sur actifs incorporels
291. Dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du
compte 21)
29187. Dépréciation du mali de fusion sur actifs corporels
292. Dépréciations des
immobilisations mises en
concession
293. Dépréciations des
immobilisations en cours
2931. Immobilisations corporelles en
cours
2932. Immobilisations incorporelles en
cours
296. Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations
2961. Titres de
participation
2966. Autres formes de
participation
2967. Créances rattachées à des
participations (même ventilation que celle du compte
267)
2968. Créances rattachées à des
sociétés en participation (même ventilation que
celle du compte 268)
297. Dépréciations des autres immobilisations financières
2971. Titres immobilisés autres que les
titres immobilisés de l'activité de portefeuille - droit
de propriété (même ventilation que celle
du compte 271)
2972. Droit de
créance (même ventilation que celle du compte
272)
2973. Titres immobilisés de
l'activité de portefeuille
2974. Prêts (même ventilation que
celle du compte 274)
2975. Dépôts et cautionnements
versés (même ventilation que celle du compte
275)
2976. Autres créances immobilisées
(même ventilation que celle du compte
276)
29787. Dépréciation du mali de fusion sur actifs financiers
31. Matières premières (et
fournitures)
311. Matières (ou groupe)
A
312. Matières (ou groupe)
B
32. Autres approvisionnements
321. Matières
consommables
3211. Matières (ou groupe)
C
3212. Matières (ou groupe)
D
322. Fournitures
consommables
3222. Produits
d'entretien
3223. Fournitures d'atelier et
d'usine
3224. Fournitures de
magasin
3225. Fournitures de
bureau
3265. Emballages récupérables non
identifiables
3267. Emballages à usage
mixte
33. En-cours de production de
biens
3311. Produits en cours P
1
3312. Produits en cours P
2
3351. Travaux en cours T
1
3352. Travaux en cours T
2
34. En-cours de production de
services
345. Prestations de services en
cours
3451. Prestations de services S
1
3452. Prestations de services S
2
351. Produits
intermédiaires
3511. Produits intermédiaires (ou groupe)
A
3512. Produits intermédiaires (ou groupe)
B
3551. Produits finis (ou groupe)
A
3552. Produits finis (ou groupe)
B
358. Produits résiduels (ou matières
de récupération)
3586. Matières de
récupération
36. Compte à ouvrir, le cas échéant, sous
l'intitulé " stocks provenant
d'immobilisations "
37. Stocks de marchandises
371. Marchandises (ou groupe)
A
372. Marchandises (ou groupe)
B
38. Lorsque l'entité tient un inventaire permanent en
comptabilité générale, le compte 38 peut être
utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d'acheminement,
mis en dépôt ou donnés en
consignation
39. Dépréciation des stocks et
en-cours
391. Dépréciation
des matières premières (et
fournitures)
3911. Matières (ou groupe)
A
3912. Matières (ou groupe)
B
3917. Fournitures A, B,
C,
392. Dépréciation
des autres approvisionnements
3921. Matières consommables (même
ventilation que celle du compte
321)
3922. Fournitures consommables (même
ventilation que celle du compte
322)
3926. Emballages (même ventilation que
celle du compte 326)
393. Dépréciation
des en-cours de production de
biens
3931. Produits en cours (même ventilation
que celle du compte 331)
3935. Travaux en cours (même ventilation
que celle du compte 335)
394. Dépréciation
des en-cours de production de
services
3941. Etudes en cours (même ventilation
que celle du compte 341)
3945. Prestations de services en cours
(même ventilation que celle du compte
345)
395. Dépréciation
des stocks de produits
3951. Produits intermédiaires (même
ventilation que celle du compte
351)
3955. Produits finis (même ventilation que
celle du compte 355)
397. Dépréciation
des stocks de marchandises
3971. Marchandise (ou groupe)
A
3972. Marchandise (ou groupe)
B
40. Fournisseurs et comptes
rattachés
400. Fournisseurs et Comptes
rattachés
4011. Fournisseurs - Achats de biens et
prestations de services
4017. Fournisseurs - Retenues de
garantie
403. Fournisseurs - Effets à
payer
404. Fournisseurs
d'immobilisations
4041. Fournisseurs - Achats
d'immobilisations
4047. Fournisseurs d'immobilisations - Retenues
de garantie
405. Fournisseurs d'immobilisations - Effets
à payer
408. Fournisseurs - Factures non
parvenues
4084. Fournisseurs
d'immobilisations
4088. Fournisseurs - Intérêts
courus
409. Fournisseurs
débiteurs
4091. Fournisseurs - Avances et acomptes
versés sur commandes
4096. Fournisseurs - Créances pour
emballages et matériel à
rendre
4097. Fournisseurs - Autres
avoirs
40971. Fournisseurs
d'exploitation
40974. Fournisseurs
d'immobilisations
4098. Rabais, remises, ristournes à
obtenir et autres avoirs non encore
reçus
41. Clients et comptes rattachés
410. Clients et comptes
rattachés
4111. Clients - Ventes de biens ou de
prestations de services
4117. Clients - Retenues de
garantie
413. Clients - Effets à
recevoir
416. Clients douteux ou
litigieux
418. Clients - Produits non encore
facturés
4181. Clients - Factures à
établir
4188. Clients - Intérêts
courus
4191. Clients - Avances et acomptes reçus
sur commandes
4196. Clients - Dettes sur emballages et
matériels consignés
4197. Clients - Autres
avoirs
4198. Rabais, remises, ristournes à
accorder et autres avoirs à
établir
42. Personnel et comptes
rattachés
421. Personnel - Rémunérations
dues
422. Comités d'entreprises,
d'établissement, ...
424. Participation des salariés aux
résultats
425. Personnel - Avances et
acomptes
427. Personnel -
Oppositions
428. Personnel - Charges à payer et
produits à recevoir
4282. Dettes provisionnées pour
congés à payer
4284. Dettes provisionnées pour
participation des salariés aux
résultats
4286. Autres charges à
payer
43. Sécurité sociale et autres organismes
sociaux
437. Autres organismes
sociaux
438. Organismes sociaux - Charges à payer
et produits à recevoir
4382. Charges sociales sur congés à
payer
4386. Autres charges à
payer
44. État et autres collectivités
publiques
441. État - Subventions à
recevoir
4411. Subventions
d'investissement
4417. Subventions
d'exploitation
4418. Subventions
d'équilibre
4419. Avances sur
subventions
442. Contributions, impôts et taxes recouvrés pour le compte de l'Etat
4421. Prélèvements à la source (Impôt sur le revenu)
4422. Prélèvements forfaitaires non libératoires
4423. Retenues et prélèvements sur les distributions
443. Opérations particulières avec
l'Etat, les collectivités publiques, les organismes
internationaux
4431. Créances sur l'Etat résultant
de la suppression de la règle du décalage d'un mois en
matière de T.V.A.
4438. Intérêts courus sur
créances figurant au compte
4431
444. Etat - Impôts sur les
bénéfices
445. Etat - Taxes sur le chiffre
d'affaires
4452. T.V.A. due
intracommunautaire
4455. Taxes sur le chiffre d'affaires à
décaisser
44558. Taxes assimilées à la
T.V.A.
4456. Taxes sur le chiffre d'affaires
déductibles
44562. T.V.A. sur
immobilisations
44563. T.V.A. transférée par d'autres
entreprises
44566. T.V.A. sur autres biens et
services
44567. Crédit de T.V.A. à
reporter
44568. Taxes assimilées à la
T.V.A.
4457. Taxes sur le chiffre d'affaires
collectées par l'entreprise
44578. Taxes assimilées à la
T.V.A.
4458. Taxes sur le chiffre d'affaires à
régulariser ou en attente
44581. Acomptes - Régime simplifié
d'imposition
44582. Acomptes - Régime du
forfait
44583. Remboursement de taxes sur le chiffre
d'affaires demandé
44584. T.V.A. récupérée
d'avance
44586. Taxes sur le chiffre d'affaires sur
factures non parvenues
44587. Taxes sur le chiffre d'affaires sur
factures à établir
446. Obligations
cautionnées
447. Autres impôts, taxes et versements
assimilés
448. Etat - Charges à payer et produits
à recevoir
4482. Charges fiscales sur congés à
payer
449. Quotas d'émission à acquérir
455. Associés - Comptes
courants
456. Associés - Opérations sur le
capital
4561. Associés - Comptes d'apport en
société
45615. Apports en
numéraire
4562. Apporteurs - Capital appelé, non
versé
45621. Actionnaires - Capital souscrit et
appelé, non versé
45625. Associés - Capital appelé, non
versé
4563. Associés - Versements reçus sur
augmentation de capital
4564. Associés - Versements
anticipés
4566. Actionnaires
défaillants
4567. Associés - Capital à
rembourser
457. Associés - Dividendes à
payer
458. Associés - Opérations faites en
commun et en G.I.E.
4581. Opérations
courantes
46. Débiteurs divers et créditeurs
divers
462. Créances sur cessions
d'immobilisations
464. Dettes sur acquisitions de valeurs
mobilières de placement
465. Créances sur cessions de valeurs
mobilières de placement
467. Autres comptes débiteurs ou
créditeurs
468. Divers - Charges à payer et produits
à recevoir
47. Comptes transitoires ou
d'attente
474. Différences d'évaluation de jetons sur des passifs
4746. Différence d'évaluation de jetons sur des passifs - Actif
4747. Différence d'évaluation de jetons sur des passifs - Passif
476. Différence de conversion -
Actif
4761. Diminution des
créances
4762. Augmentation des
dettes
4768. Différences compensées par
couverture de change
477. Différences de conversion -
Passif
4771. Augmentation des
créances
4772. Diminution des
dettes
4778. Différences compensées par
couverture de change
478. Autres comptes
transitoires
47861. Différences d'évaluation sur instruments financier à terme - Actif
47862. Différences d'évaluation sur jetons détenus - Actif
47871. Différences d'évaluation sur instruments financier à terme - Passif
47872. Différences d'évaluation sur jetons détenus - Passif
48. Comptes de régularisation
481. Charges à répartir sur
plusieurs exercices
4816. Frais d'émission des
emprunts
486. Charges constatées
d'avance
487. Produits constatés
d'avance
4871. Produits constatés d'avance sur jetons émis
488. Comptes de répartition
périodique des charges et des
produits
49. Dépréciation des comptes de
tiers
491. Dépréciation
des comptes de clients
495. Dépréciation
des comptes du groupe et des
associés
4955. Comptes courants des
associés
4958. Opérations faites en commun et en
G.I.E.
496. Dépréciation
des comptes de débiteurs
divers
4962. Créances sur cessions
d'immobilisations
4965. Créances sur cessions de valeurs
mobilières de placement
4967. Autres comptes
débiteurs
50. Valeurs mobilières de
placement
501. Parts dans des entreprises
liées
5021. Actions destinées à être attribuées aux employés et affectées à des plans déterminés
5022. Actions disponibles pour être attribuées aux employés ou pour la régularisation des cours de bourse
504. Autres titres conférant un droit de
propriété
505. Obligations et bons émis par la
société et rachetés par
elle
507. Bons du Trésor et bons de caisse
à court terme
508. Autres valeurs mobilières de
placement et autres créances
assimilées
5081. Autres valeurs
mobilières
5082. Bons de
souscription
5088. Intérêts courus sur
obligations, bons et valeurs
assimilés
509. Versements restant à effectuer sur
valeurs mobilières de placement non
libérées
51. Banques, établissements financiers et
assimilés
511. Valeurs à
l'encaissement
5111. Coupons échus à
l'encaissement
5113. Effets à
l'encaissement
5121. Comptes en monnaie
nationale
515. " Caisses " du Trésor et
des établissements publics
517. Autres organismes
financiers
5181. Intérêts courus à
payer
5188. Intérêts courus à
recevoir
519. Concours bancaires
courants
5191. Crédit de mobilisation de
créances commerciales (CMCC)
5193. Mobilisation de créances nées
à l'étranger
5198. Intérêts courus sur concours
bancaires courants
52. Instruments financiers à terme et jetons détenus
521. Instruments financiers à terme
5311. Caisse en monnaie
nationale
532. Caisse succursale (ou usine)
A
533. Caisse succursale (ou usine)
B
54. Régies d'avance et
accréditifs
59. Dépréciation des comptes
financiers
590. Dépréciation
des valeurs mobilières de
placement
5904. Autres titres conférant un droit de
propriété
5908. Autres valeurs mobilières de
placement et créances
assimilées
601. Achats stockés - Matières
premières (et fournitures)
6011. Matières (ou groupe)
A
6012. Matières (ou groupe)
B
6017. Fournitures A, B, C,
...
602. Achats stockés - Autres
approvisionnements
6021. Matières
consommables
60211. Matières (ou groupe)
C
60212. Matières (ou groupe)
D
6022. Fournitures
consommables
60222. Produits
d'entretien
60223. Fournitures d'atelier et
d'usine
60224. Fournitures de
magasin
60225. Fourniture de
bureau
60265. Emballages récupérables non
identifiables
60267. Emballages à usage
mixte
604. Achats d'études et prestations de
services
605. Achats de matériel,
équipements et travaux
606. Achats non stockés de matière
et fournitures
6061. Fournitures non stockables (eau,
énergie)
6063. Fournitures d'entretien et de petit
équipement
6064. Fournitures
administratives
6068. Autres matières et
fournitures
607. Achats de
marchandises
6071. Marchandise (ou groupe)
A
6072. Marchandise (ou groupe)
B
608. (Compte réservé, le cas
échéant, à la récapitulation des frais
accessoires incorporés aux
achats)
609. Rabais, remises et ristournes obtenus sur
achats
6091. de matières premières (et
fournitures)
6092. d'autres approvisionnements
stockés
6094. d'études et prestations de
services
6095. de matériel, équipements et
travaux
6096. d'approvisionnements non
stockés
6098. Rabais, remises et ristournes non
affectés
603. Variations des stocks (approvisionnements
et marchandises)
6031. Variation des stocks de matières premières (et fournitures)
6032. Variation des stocks des autres approvisionnements
6037. Variation des stocks de marchandises
611. Sous-traitance
générale
612. Redevances de
crédit-bail
6122. Crédit-bail
mobilier
6125. Crédit-bail
immobilier
6132. Locations
immobilières
6135. Locations
mobilières
6136. Malis sur
emballages
614. Charges locatives et de
copropriété
615. Entretien et
réparations
6152. Sur biens
immobiliers
6162. Assurance obligatoire dommage
construction
6164. Risques
d'exploitation
6165. Insolvabilité
clients
6181. Documentation
générale
6183. Documentation
technique
6185. Frais de colloques, séminaires,
conférences
619. Rabais, remises et ristournes obtenus sur
services extérieurs
62. Autres services extérieurs
621. Personnel extérieur à
l'entreprise
6211. Personnel
intérimaire
6214. Personnel détaché ou
prêté à l'entreprise
622. Rémunérations
d'intermédiaires et
honoraires
6221. Commissions et courtages sur
achats
6222. Commissions et courtages sur
ventes
6224. Rémunérations des
transitaires
6225. Rémunérations
d'affacturage
6227. Frais d'actes et de
contentieux
623. Publicité, publications, relations
publiques
6231. Annonces et
insertions
6233. Foires et
expositions
6234. Cadeaux à la
clientèle
6236. Catalogues et
imprimés
6238. Divers (pourboires, dont
courant)
624. Transports de biens et transports
collectifs du personnel
6241. Transports sur
achats
6242. Transports sur
ventes
6243. Transports entre établissements ou
chantiers
6244. Transports
administratifs
6247. Transports collectifs du
personnel
625. Déplacements, missions et
réceptions
6251. Voyages et
déplacements
6255. Frais de
déménagement
626. Frais postaux et de
télécommunications
627. Services bancaires et
assimilés
6271. Frais sur titres (achat, vente,
garde)
6272. Commissions et frais sur émission
d'emprunts
6278. Autres frais et commissions sur
prestations de services
6281. Concours divers
(cotisations)
6284. Frais de recrutement de
personnel
629. Rabais, remises et ristournes obtenus sur
autres services extérieurs
63. Impôts, taxes et versements
assimilés
631. Impôts, taxes et versements
assimilés sur rémunérations (administrations des
impôts)
6311. Taxe sur les
salaires
6312. Taxe
d'apprentissage
6313. Participation des employeurs à la
formation professionnelle continue
6314. Cotisation pour défaut
d'investissement obligatoire dans la
construction
633. Impôts, taxes et versements
assimilés sur rémunérations (autres
organismes)
6331. Versement de
transport
6332. Allocations
logement
6333. Participation des employeurs à la
formation professionnelle continue
6334. Participation des employeurs à
l'effort de construction
6335. Versements libératoires ouvrant
droit à l'exonération de la taxe
d'apprentissage
635. Autres impôts, taxes et versements
assimilés (administrations des
impôts)
6351. Impôts directs (sauf impôts sur
les bénéfices)
63511. Contribution économique territoriale
63513. Autres impôts
locaux
63514. Taxe sur les véhicules des
sociétés
6352. Taxe sur le chiffre d'affaires non
récupérables
6354. Droits d'enregistrement et de
timbre
637. Autres impôts, taxes et versements
assimilés (autres
organismes)
6371. Contribution sociale de solidarité
à la charge des
sociétés
6372. Taxes perçues par les organismes
publics internationaux
6374. Impôts et taxes exigibles à
l'étranger
641. Rémunérations du
personnel
6411. Salaires,
appointements
6413. Primes et
gratifications
6414. Indemnités et avantages
divers
644. Rémunération du travail de
l'exploitant
645. Charges de sécurité sociale et
de prévoyance
6451. Cotisations à
l'Urssaf
6452. Cotisations aux
mutuelles
6453. Cotisations aux caisses de
retraites
6454. Cotisations aux
Assedic
6458. Cotisations aux autres organismes
sociaux
646. Cotisations sociales personnelles de
l'exploitant
647. Autres charges
sociales
6471. Prestations
directes
6472. Versements aux comités d'entreprise
et d'établissement
6473. Versements aux comités
d'hygiène et de
sécurité
6474. Versements aux autres œuvres
sociales
6475. Médecine du travail,
pharmacie
648. Autres charges de
personnel
65. Autres charges de gestion
courante
651. Redevances pour concessions, brevets,
licences, marques, procédés, solutions informatiques, droits et valeurs
similaires
6511. Redevances pour concessions, brevets,
licences, marques, procédés,
solutions informatiques
6516. Droits d'auteur et de
reproduction
6518. Autres droits et valeurs
similaires
654. Pertes sur créances
irrécouvrables
6541. Créances de
l'exercice
6544. Créances des exercices
antérieurs
655. Quote-part de résultat sur
opérations faites en
commun
6551. Quote-part de bénéfice
transférée (comptabilité du
gérant)
6555. Quote-part de perte supportée
(comptabilité des associés non
gérants)
656. Pertes de change sur créances commerciales
658. Charges diverses de gestion
courante
6611. Intérêts des emprunts et
dettes
66116. des emprunts et dettes
assimilées
66117. des dettes rattachées à des
participations
6612. Charges de la fiducie, résultat de la période
6615. Intérêts des comptes
courants et des dépôts
créditeurs
6616. Intérêts bancaires et sur
opérations de financement
(escompte,...)
6617. Intérêts des obligations
cautionnées
6618. Intérêts des autres
dettes
66181. des dettes
commerciales
66188. des dettes
diverses
664. Pertes sur créances liées
à des participations
666. Pertes de
change financières
6661. Charges nettes sur cessions de jetons
667. Charges nettes sur cessions de valeurs
mobilières de placement
668. Autres charges
financières
67. Charges exceptionnelles
671. Charges exceptionnelles sur
opérations de gestion
6711. Pénalités sur marchés (et
dédits payés sur achats et
ventes)
6712. Pénalités, amendes fiscales et
pénales
6714. Créances devenues
irrécouvrables dans l'exercice
6715. Subventions
accordées
6717. Rappel d'impôts (autres
qu'impôts sur les
bénéfices)
6718. Autres charges exceptionnelles sur
opérations de gestion
672. (Compte à la disposition des
entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur
exercices antérieurs)
674. Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
6741 .Opérations liées à la constitution de fiducie - Transfert des éléments
6742. Opérations liées à la liquidation de la fiducie
675. Valeurs comptables des éléments
d'actif cédés
6751. Immobilisations
incorporelles
6752. Immobilisations
corporelles
6756. Immobilisations
financières
6758. Autres éléments
d'actif
678. Autres charges
exceptionnelles
6781. Malis provenant de clauses
d'indexation
6783. Malis provenant du rachat par
l'entreprise d'actions et obligations émises par
elle-même
6788. Charges exceptionnelles
diverses
68. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
681. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges d'exploitation
6811. Dotations aux amortissements sur
immobilisations incorporelles et
corporelles
68111. Immobilisations
incorporelles
68112. Immobilisations
corporelles
6812. Dotations aux amortissements des charges
d'exploitation à répartir
6815. Dotations aux provisions d'exploitation
6816. Dotations aux dépréciations des
immobilisations incorporelles et
corporelles
68161. Immobilisations
incorporelles
68162. Immobilisations
corporelles
6817. Dotations pour dépréciations des actifs circulants
686. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières
6861. Dotations aux amortissements des primes
de remboursement des obligations
6865. Dotations aux provisions financières
6866. Dotations pour dépréciations des éléments financiers
68662. Immobilisations
financières
68665. Valeurs mobilières de
placement
687. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges exceptionnelles
6871. Dotations aux amortissements
exceptionnels des immobilisations
6872. Dotations aux provisions
réglementées
(immobilisations)
68725. Amortissements
dérogatoires
6873. Dotations aux provisions
réglementées (stocks)
6874. Dotations aux autres provisions
réglementées
6875. Dotations aux provisions exceptionnelles
6876. Dotations pour dépréciations exceptionnelles
69. Participation des salariés - Impôts sur les
bénéfices et assimilés
691. Participation des salariés aux
résultats
695. Impôts sur les
bénéfices
6951. Impôts dus en
France
6952. Contribution additionnelle à
l'impôt sur les
bénéfices
6954. Impôts dus à
l'étranger
696. Suppléments d'impôt sur les
sociétés liés aux
distributions
6981. Intégration fiscale -
Charges
6989. Intégration fiscale -
Produits
699. Produits - Reports en arrière des
déficits
70. Ventes de produits fabriqués, prestations de
services, marchandises
701. Ventes de produits
finis
7011. Produits finis (ou groupe)
A
7012. Produits finis (ou groupe)
B
702. Ventes de produits
intermédiaires
703. Ventes de produits
résiduels
7041. Travaux de catégorie (ou
activité) A
7042. Travaux de catégorie (ou
activité) B
706. Prestations de
services
707. Ventes de
marchandises
7071. Marchandises (ou groupe)
A
7072. Marchandises (ou groupe)
B
708. Produits des activités
annexes
7081. Produits des services exploités dans
l'intérêt du personnel
7082. Commissions et
courtages
7084. Mise à disposition de personnel
facturée
7085. Ports et frais accessoires
facturés
7086. Bonis sur reprises d'emballages
consignés
7087. Bonifications obtenues des clients et
primes sur ventes
7088. Autres produits d'activités annexes
(cessions d'approvisionnements)
709. Rabais, remises et ristournes
accordés par l'entreprise
7091. sur ventes de produits
finis
7092. sur ventes de produits
intermédiaires
7096. sur prestations de
services
7097. sur ventes de
marchandises
7098. sur produits des activités
annexes
71. Production stockée (ou
déstockage)
713. Variation des stocks (en-cours de
production, produits)
7133. Variation des en-cours de production de
biens
7134. Variation des en-cours de production de
services
71345. Prestations de services en
cours
7135. Variation des stocks de
produits
71351. Produits
intermédiaires
72. Production immobilisée
721. Immobilisations
incorporelles
722. Immobilisations
corporelles
74. Subventions d'exploitation
75. Autres produits de gestion
courante
751. Redevances pour concessions, brevets,
licences, marques, procédés, solutions informatiques, droits et valeurs
similaires
7511. Redevances pour concessions, brevets,
licences, marques, procédés,
solutions informatiques
7516. Droits d'auteur et de
reproduction
7518. Autres droits et valeurs
similaires
752. Revenus des immeubles non affectés
à des activités
professionnelles
753. Jetons de présence et
rémunérations d'administrateurs,
gérants,...
754. Ristournes perçues des
coopératives (provenant des
excédents)
755. Quotes-parts de résultat sur
opérations faites en
commun
7551. Quote-part de perte transférée
(comptabilité du gérant)
7555. Quote-part de bénéfice
attribuée (comptabilité des associés
non-gérants)
756. Gains de change sur créances et dettes commerciales
758. Produits divers de gestion
courante
761. Produits de
participations
7611. Revenus des titres de
participation
7612. Produits de la fiducie, résultat de la période
7616. Revenus sur autres formes de
participation
7617. Revenus des créances rattachées
à des participations
762. Produits des autres immobilisations
financières
7621. Revenus des titres
immobilisés
7627. Revenus des créances
immobilisées
763. Revenus des autres
créances
7631. Revenus des créances
commerciales
7638. Revenus des créances
diverses
764. Revenus des valeurs mobilières de
placement
766. Gains de
change financiers
7661. Produits nets sur cessions de jetons
767. Produits nets sur cessions de valeurs
mobilières de placement
768. Autres produits
financiers
77. Produits exceptionnels
771. Produits exceptionnels sur
opérations de gestion
7711. Dédits et pénalités
perçus sur achats et sur
ventes
7714. Rentrées sur créances
amorties
7715. Subventions
d'équilibre
7717. Dégrèvements d'impôts
autres qu'impôts sur les
bénéfices
7718. Autres produits exceptionnels sur
opérations de gestion
772. (Compte à la disposition des
entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits
sur exercices antérieurs)
774. Opérations de constitution ou liquidation des fiducies
7741. Opérations liées à la constitution de fiducie - Transfert des éléments
7742. Opérations liées à la liquidation de la fiducie
775. Produits des cessions
d'éléments d'actif
7751. Immobilisations
incorporelles
7752. Immobilisations
corporelles
7756. Immobilisations
financières
7758. Autres éléments
d'actif
777. Quote-part des subventions
d'investissement virée au résultat de
l'exercice
778. Autres produits
exceptionnels
7781. Bonis provenant de clauses
d'indexation
7783. Bonis provenant du rachat par
l'entreprise d'actions et d'obligations émises par
elle-même
7788. Produits exceptionnels
divers
78. Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
781. Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)
7811. Reprises sur amortissements des
immobilisations incorporelles et
corporelles
78111. Immobilisations
incorporelles
78112. Immobilisations
corporelles
7815. Reprises sur provisions d'exploitation
7816. Reprises sur dépréciations des
immobilisations corporelles et
incorporelles
78161. Immobilisations
incorporelles
78162. Immobilisations
corporelles
7817. Reprises sur dépréciations des actifs circulants
786. Reprises sur provisions pour risques et dépréciations (à inscrire dans les produits financiers)
7865. Reprises sur provisions financières
7866. Reprises sur dépréciations des éléments financiers
78662. Immobilisations
financières
78665. Valeurs mobilières de
placements
787. Reprises sur provisions et dépréciations (à inscrire dans les produits exceptionnels)
7872. Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)
78725. Amortissements dérogatoires
78726. Provision spéciale de réévaluation
78727. Plus-values réinvesties
7873. Reprises sur provisions réglementées (stocks)
7874. Reprises sur autres provisions réglementées
7875. Reprises sur provisions exceptionnelles
7876. Reprises sur dépréciations exceptionnelles
791. Transferts de charges d'exploitation
796. Transferts de charges financières
797. Transferts de charges exceptionnelles
801. Engagements donnés par l'entité*
8011. Avals, cautions, garanties*
8014. Effets circulant sous l'endos de l'entité*
8016. Redevances crédit-bail restant à courir*
8018. Autres engagements donnés*
802. Engagements recus par l'entité*
8021. Avals, cautions, garanties*
8024. Créances escomptées non échues*
8026. Engagements reçus pour utilisation en crédit-bail*
8028. Autres engagements reçus*
809. Contrepartie des engagements*
88. Résultat en instance d'affectation*