- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
  - CHAPITRE I Organisation de la comptabilité
  - CHAPITRE II Enregistrement
  - CHAPITRE III Plan de comptes
    - Section 1 Cadre comptable
    - Section 2 Plan de comptes général
    - Section 3 Règles d'établissement d'un plan de comptes
    - Section 4 Classification des comptes
  - CHAPITRE IV Fonctionnement des comptes
- TITRE V. Documents de synthèse

TITRE IV.

Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE III.

Plan de comptes

Section 2. Plan de comptes général

Liste des comptes

Le plan de comptes, visé à l'article 410-5 et présenté ci-après, est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante :