- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
  - CHAPITRE I Actifs et passifs
  - CHAPITRE II Charges et produits
    - Section 1 Charges
    - Section 2 Produits
  - CHAPITRE III Résultat
- TITRE III. Règles de comptabilisation et d'évaluation
- TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
- TITRE V. Documents de synthèse

TITRE II.

Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges

CHAPITRE II. Charges et produits

Section 1.	Charges
Section 2.	Produits

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