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111-1.Champ d'application du règlement relatif au plan comptable général
112-1.Etablissement des comptes annuels
112-2.Bilan (comptes annuels)
112-3.Compte de résultat (comptes annuels)
112-4.Annexe (comptes annuels)
121-1.Image fidèle (principes de la comptabilité)
121-2.Comparabilité et continuité d'activité (principes de la comptabilité)
121-3.Régularité et sincérité (principes de la comptabilité)
121-4.Prudence (principes de la comptabilité)
121-5.Permanence des méthodes (principes de la comptabilité)
122-1.Changements de méthodes comptables
122-2.Changement de méthode comptable à l'initiative de l'entité
122-3.Incidence des changements de méthodes comptables
122-4.Définition des estimations comptables
122-5.Changement d'estimation comptable
122-6.Comptabilisation des corrections d'erreurs
211-1.Définition d'un actif
211-2.Définition d'un avantage économique futur
211-3.Définition d'une immobilisation incorporelle
211-4.Définition d'une immobilisation corporelle
211-5.Définition d'un stock
211-6.Définition des charges constatées d'avance
212-1.Critères généraux de comptabilisation d'un actif
212-2.Evaluation des coûts d'immobilisation
212-3.Conditions de comptabilisation des immobilisations générées en interne
212-4.Immobilisations corporelles acquises pour des raisons de sécurité ou liées à l'environnement
212-5.Immobilisations louées en crédit bail
212-6.Eléments d'actif non significatifs
212-7.Immobilisations corporelles constamment renouvelées avec la valeur globale d'importance secondaire
212-8.Valeur résiduelle des éléments récupérés à la suite de la mise hors service des immobilisations
212-9.Frais d'établissement
212-10.Primes de remboursement d'emprunt
212-11.Frais d'émission d'emprunt
213-1.Règles générales d'évaluation des actifs à la date d'entrée
213-2.Evaluation des actifs reçus à titre d'apports en nature
213-3.Echanges et apports en nature d'actifs corporels et incorporels isolés
213-4.Biens acquis à titre gratuit
213-5.Biens acquis moyennant paiement de rentes viagères
213-6.Incidence des subventions sur le calcul du coût des biens
213-7.Actifs acquis ou produits pour un coût global
213-8.Eléments du coût d'acquisition initial des immobilisations corporelles
213-9.Coûts d'emprunt pour financer l'acquisition ou la production d'un actif
213-10.Point de départ de l'attribution des coûts aux immobilisations
213-11.Coûts non attribuables au coût d'acquisition d'une immobilisation
213-12.Coûts supportés lors de l'utilisation effective ou du redéploiement de l'actif
213-13.Opérations comptabilisées en charges
213-14.Coût de production d'une immobilisation produite par l'entité pour elle même
213-15.Coût de production d'une immobilisation corporelle
213-16.Rattachement des coûts d'emprunt au coût de production d'une immobilisation
213-17.Intégration d'une quotepart d'amortissement au coût d'une immobilisation corporelle
213-18.Incorporation d'une quotepart de charges liée à la sous activité au coût de production d'une immobilisation
213-19.Coûts non attribuables aux dépenses d'entretien et de maintenance
213-20.Coûts significatifs de remplacement ou de renouvellement d'une immobilisation corporelle
213-21.Comptabilisation des pièces de rechange et du matériel d'entretien en immobilisations corporelles
213-22.Éléments du coût d'acquisition initial des immobilisations incorporelles
213-23.Point de départ de l'attribution des coûts des immobilisations incorporelles
213-24.Rattachement des coûts d'emprunt aux coûts d'acquisition des immobilisations incorporelles
213-25.Coûts supportés lors de l'utilisation ou du redéploiement de l'actif
213-26.Opérations intervenant avant ou pendant le développement comptabilisés en charges
213-27.Coûts de développement des immobilisations incorporelles
213-28.Rattachement des coûts d'emprunt au coût de développement
213-29.Autres dépenses qui ne répondent pas aux conditions de comptabilisation des coûts d'acquisition
213-30.Coût d'entrée des stocks
213-31.Coût d'acquisition des stocks
213-32.Coût de production des stocks
213-33.Coût des stocks non fongibles ou spécifiques
213-34.Articles de stocks non identifiables unitairement
213-35.Méthodes d'évaluation du coût des stocks
214-1.Actif immobilisé avec une durée d'utilisation limitée
214-2.Actif immobilisé avec une durée d'utilisation illimitée
214-3.Amortissement des frais de développement et des fonds commerciaux
214-4.Définition du montant amortissable et d'une valeur résiduelle
214-5.Dépréciation d'un actif
214-6.Actifs : autres définitions
214-7.Amortissements et dépréciations en en absence ou insuffisance de bénéfice
214-8.Comptabilisation d'amortissements dérogatoires
214-9.Conditions de comptabilisation des éléments constitutifs d'un actif
214-10.Conditions de comptabilisation des dépenses d'entretien
214-11.Amortissement des immobilisations en absence ou insuffisance de bénéfice
214-12.Date de début d'amortissement
214-13.Définition d'un amortissement
214-14.Plan d'amortissement
214-15.Test de dépréciation
214-16.Indices de perte de valeur
214-17.Dépréciation
214-18.Application des règles de dépréciation
214-19.Incidence de la dépréciation sur les résultats
214-20.Non comptabilisation d'une plus value
214-21.Intégration d'un fonds commercial au résultat de cession d'activité
214-22.Règles générales d'évaluation de dépréciation des stocks
214-23.Contrats de vente ferme (évaluation des stocks)
214-24.Cas exceptionnels d'évaluation des stocks
214-25.Evaluation des actifs autres que les immobilisations incorporelles, corporelles et stocks
214-26.Evaluation des biens fongibles
214-27.Immobilisations corporelles et financières
221-1.Règles générales d'évaluation des titres immobilisés
221-2.Valeur d'entrée en cas de cession partielle
221-3.Titres de participation
221-4.Titres évalués par équivalence
221-5.Titres immobilisés de l'activité de portefeuille (T.I.A.P.)
221-6.Autres titres immobilisés
221-7.Compensation des plus et moins values
221-8.Parts de G.I.E. et avances
222-1.Règles générales d'évaluation des titres de placement
223-1.Enregistrements dans la comptabilité du cédant des titres vendus à réméré
223-2.Enregistrements dans la comptabilité du cessionnaire des titres achetés à réméré
223-3.Enregistrements en cas de résolution de la vente des titres
223-4.Opérations de désendettement de fait
223-5.Enregistrements dans la comptabilité de l'entité cédante (opérations de désendettement de fait)
223-6.Enregistrements dans la comptabilité de l'entité qui transfère (opérations de désendettement de fait)
223-7.Enregistrements dans la comptabilité de l'entité chargée du service de la dette (opérations de désendettement de fait)
311-1.Définition d'un capital social
312-1.Subventions d'investissement
313-1.Définition et comptabilisation des provisions réglementées
321-1.Définition d'un passif
321-2.Estimation d'un passif
321-3.Contrepartie d'un passif
321-4.Définition d'une dette
321-5.Définition d'une provision
321-6.Définition d'un passif éventuel
321-7.Produits constatés d'avance
322-1.Conditions de comptabilisation d'un passif
322-2.Comptabilisation des passifs à la clôture de l'exercice
322-3.Comptabilisation de provisions en absence ou insuffisance de bénéfices
322-4.Cas d'absence de fiabilité suffisante
322-5.Comptabilisation d'un passif éventuel
322-6.Gains latents de change
322-7.Dette fournisseur
322-8.Provision pour risques et charges
322-9.Perte sur un contrat
322-10.Coûts de restructuration
322-11.Coûts de restructuration conditionnée par une opération financière
322-12.Pertes d'exploitation futures
322-13.Cas des pensions, retraites et versements assimilés
323-1.Passifs libellés en devises étrangères
323-2.Meilleure estimation des provisions
323-3.Dépenses à prendre en compte pour l'évaluation des passifs
323-4.Effet d'impôt sur les bénéfices
323-5.Provisions pour restructurations
323-6.Prise en compte des évènements futurs dans l'évaluation
323-7.Non prise en compte des profits attendus sur sortie d'actifs
323-8.Non prise en compte des remboursements attendus sur sortie d'actifs
323-9.Produits constatés d'avance
323-10.Valeur d'inventaire des éléments de passif
323-11.Dispositions relatives à l'évaluation des provisions
323-12.Rapport des provisions au résultat
324-1.Constatation de provisions pour pensions, retraites et versements similaires
410-1.Cours de change
420-1.Immobilisations incorporelles, corporelles et stocks exprimés en monnaie étrangère
420-2.Titres libellés en monnaies étrangères
420-3.Autres titres immobilisés et valeurs mobilières de placement cotés et libellés en monnaies étrangères
420-4.Stocks en monnaies étrangères
420-5.Créances et dettes en monnaies étrangères
420-6.Provisions partielles
420-7.Liquidités ou exigibilités immédiates en devises
420-8.Ecarts de conversion
511-1.Comptabilisation en charges
511-2.Enumération des charges
511-3.Détermination du résultat
512-1.Enumération des produits
512-2.Chiffre d'affaires
512-3.Transactions assorties de clauses de réserve de propriété
512-4.Détermination du résultat
513-1.Résultat
513-2.Classement des produits et des charges au compte de résultat
513-3.Bénéfices réalisés
513-4.Passifs
514-1.impôts, taxes et versements assimilés
515-1.Taux d'impôt applicable
515-2.Régime de l'intégration fiscale
600-1.Règles générales d'évaluation
611-1.Définitions des logiciels
611-2.Logiciels destinés à un usage commercial
611-3.Logiciels destinés à un usage interne
611-4.Logiciels créés par l'entité
611-5.Logiciels acquis
612-1.Coûts de création de sites internet
612-2.Coûts engagés au cours de la phase de développement et de production
612-3.Coûts engagés au cours de la phase de recherche
612-4.Dépenses ultérieures au titre de sites internet
613-1.Définition des indemnités de mutations versées par les sociétés à objet sportif
613-2.Conditions de comptabilisation des droits contractuels en cas de mutations de joueurs professionnels
613-3.Règles générales d'évaluation (immobilisation incorporelle / joueurs professionnels)
613-4.Amortissement (immobilisation incorporelle / joueurs professionnels)
613-5.Détermination de la valeur (immobilisation incorporelle / joueurs professionnels)
613-6.Valeur d'usage (immobilisation incorporelle / joueurs professionnels)
613-7.Test de dépréciation (immobilisation incorporelle / joueurs professionnels)
613-8.Comptabilisation d'une dépréciation (immobilisation incorporelle / joueurs professionnels)
613-9.Comptabilisation des indemnités de mutation reçues de la part d'une autre société à objet sportif
614-1.Règles de comptabilisation d'une prime de partage des profits
614-2.Modalités de comptabilisation d'une prime de partage des profits
615-1.Règles de comptabilisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre et des unités assimilées
615-2.Obligations relatives aux émissions de gaz à effet de serre et détention des quotas
615-3.Définition des quotas d'émission de gaz à effet de serre
615-4.Modèles économiques relatifs aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
615-5.Obligation de restitution de quotas d'émission
615-6.Comptabilisation d'un passif relatif aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
615-7.Quotas d'émission acquis
615-8.Quotas d'émission alloués par l'Etat
615-9.Evaluation des quotas d'émission en stocks à la date de clôture
615-10.Quotas consommés, conservés, plus values et moins values de cession
615-11.Comptabilisation à la clôture d'un actif ou d'un passif relatifs aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
615-12.Comptabilisation des quotas d'émission dans le cadre du modèle économique " négoce "
615-13.Enregistrement des quotas d'émission au coût d'acquisition
615-14.Evaluation des quotas d'émission à la clôture
615-15.Evaluation distincte des quotas d'émission
615-16.Détention des quotas d'émission
615-17.Comptabilisation des plus values et moins values de cession des quotas d'émission
615-18.Comptabilisation de l'amende conformément au code de l'environnement
615-19.Règles comptables relatives à la comptabilisation des unités autres que les quotas d'émission de gaz à effet de serre
615-20.Coût d'entrée (unités autres que les quotas d'émission de gaz à effet de serre)
615-21.Suivi en comptabilité matière
616-1.Comptabilisation des certificats d'économies d'énergie
616-2.Obligation d'économies d'énergie
616-3.Conditions de comptabilisation d'un passif lié à l'obligation d'économies d'énergie
616-4.Evaluation d'un passif lié à l'obligation d'économies d'énergie
616-5.Extinction d'un passif lié à l'obligation d'économies d'énergie
616-6.Comptabilisation d'actions d'économies d'énergie
616-7.Obligation de produire les certificats à l'Etat
616-8.Définition des certificats d'économies d'énergie
616-9.Traitement comptable des certificats d'économies d'énergie
616-10.Modèles économiques relatifs aux certificats d'économies d'énergie
616-11.Enregistrement des certificats d'économies d'énergie obtenus ou en cours d'obtention
616-12.Enregistrement des certificats d'économies d'énergie acquis
616-13.Règles d'évaluation des certificats d'économies d'énergie
616-14.Evaluation des certificats d'économies d'énergie à la clôture de l'exercice
616-15.Consommation des certificats d'économies d'énergie
616-16.Sortie des stocks des certificats d'énergie
616-17.Comptabilisation des plus values et moins values de cession des certificats d'économies d'énergie
616-18.Conditions de comptabilisation d'un actif ou d'un stock liés aux obligations d'économies d'énergie
616-19.Comptabilisation des certificats d'économies d'énergie en stocks (modèle " Négoce ")
616-20.Enregistrement et règles d'évaluation des certificats d'économies d'énergie (modèle " Négoce ")
616-21.Evaluation des certificats d'économies d'énergie à la clôture de l'exercice (modèle " Négoce ")
616-22.Comptabilisation des plus values et moins values de cession des certificats d'économies d'énergie (modèle " Négoce ")
616-23.Suivi en comptabilité matière des certificats d'économies d'énergie
616-24.Comptabilisation du versement au Trésor public prévu au code de l'énergie
617-1.Champ d'application (terrains de carrières et redevances de fortage)
617-2.Coûts d'acquisition des éléments distincts (terrain de carrières)
617-3.Enregistrement et évaluation des gisements
617-4.Règles de comptabilisation des redevances de fortage
617-5.Comptabilisation à la clôture des redevances de fortage
617-6.Coût de production des matériaux extraits et coût de remise en état du site
618-1.Champ d'application (activités agricoles/droits au paiement de base)
618-2.Définition des droits au paiement de base
618-3.Enregistrement des droits au paiement de base attribués
618-4.Enregistrement des droits au paiement de base acquis
618-5.Suivi droits au paiement de base en comptabilité matière
618-6.Comptabilisation d'un produit à recevoir au titre du montant des aides (activités agricoles)
618-7.Champ d'application (actifs agricoles)
618-8.Inscription du fonds agricole résiduel acquis
618-9.Évaluation du fonds agricole résiduel postérieurement à sa date d'entrée
618-10.Définition des biens vivants immobilisés
618-11.Cession des biens vivants immobilisés
618-12.Inscription à l'actif des améliorations des sols et des milieux
618-13.Application des méthodes d'évaluation des stocks relatifs aux activités agricoles
618-14.Evaluation des avances aux cultures
618-15.Contrats d'entraide définis dans le code rural et de la pêche maritime
619-1.Définition des jetons
619-2.Traitement comptable chez l'émetteur de jetons
619-3.Jetons émis présentant les caractéristiques de titres financiers, de contrats financiers ou de bons de caisse
619-4.Jetons ne présentant pas les caractéristiques de titres financiers, de contrats financiers ou de bons de caisse
619-5.Offre de jetons
619-6.Emission de jetons
619-7.Comptabilisation des produits constatés d'avance sur jetons émis
619-8.Comptabilisation des emprunts et dettes assimilées remboursables en jetons ou indexés sur la valeur de jetons
619-9.Mentions dans l'annexe des émetteurs de jetons
619-10.Jetons présentant les caractéristiques de titres financiers, de bons de caisse ou de contrats financiers
619-11.Jetons ne présentant pas les caractéristiques de titres financiers, de contrats financiers ou de bons de caisse, détenus en vue d'utiliser les services ou les biens associés
619-12.Jetons ne présentant pas les caractéristiques de titres financiers, de contrats financiers ou de bons de caisse, sans intention d'utilisation des services associés ou de la livraison des biens
619-13.Annulation des jetons
619-14.Rachat et annulation des jetons auto détenus
619-15.Comptabilisation des plus et moins values de cession des jetons détenus
619-16.Mentions dans l'annexe des détenteurs de jetons
619-17.Evaluation et comptabilisation des jetons attribués gratuitement ou à des conditions de souscription préférentielles
619-18.Traitement comptable des prêts/emprunts de jetons
619-19.Traitement comptable des dérivés sur jetons
621-1.Enregistrement du résultat des opérations faites par l'intermédiaire d'une société en participation
621-2.Société en participation tenue par un gérant
621-3.Comptabilisation des résultats d'un groupement d'intérêt économique
621-4.Comptabilisation des résultats bénéficiaires et des résultats déficitaires
621-5.Autres communautés d'intérêt
621-6.Evaluation des immobilisations d'une concession de service public ou de travaux publics
621-7.Comptabilisation dans les comptes de l'entité concessionnaire
621-8.Biens mis dans la concession
621-9.Dotations aux amortissements des installations concédées
621-10.Suivi distinct dans les compes de l'entreprise concessionnaire
621-11.Opérations faites pour le compte de tiers
622-1.Définition d'un contrat à long terme
622-2.Méthodes de comptabilisation des contrats à long terme
622-3.Méthode à l'avancement avec une estimation fiable le résultat à terminaison
622-4.Méthode à l'avancement sans une estimation fiable le résultat à terminaison
622-5.Critères d'estimation du résultat à terminaison (contrats à long terme)
622-6.Comptabilisation d'une provision pour perte
622-7.Effet de changement de méthode de comptabilisation des contrats à long terme
623-1.Comptabilisation et évaluation des opérations de fiducie
623-2.Fiducie gestion et fiducie sûreté
623-3.Etablissement des comptes annuels au titre de la fiducie
623-4.Transfert d'un actif ou d'un passif de la fiducie
623-5.Comptabilisation d'une contrepartie dans les comptes du constitution de la fiducie
623-6.Distinction d'une contrepartie (fiducie)
623-7.Critère de contrôle (fiducie)
623-8.Transfert des éléments au patrimoine d'affectation de la fiducie
623-9.Chez le fiduciaire
623-10.Comptabilité autonome chez le fiduciaire
623-11.Droits représentatifs des actifs remis en fiducie
623-12.Valeur négative des droits représentatifs des actifs remis en fiducie
623-13.Distribution (fiducie)
623-14.Bénéfice imposable de la fiducie
623-15.Traitement comptable des conséquences de la liquidation de la fiducie
623-16.Comptabilisation de fin de la fiducie
624-1.Dispositions générales (plans d'options d'achat, souscription d'actions, plans d'attribution d'actions gratuites aux salariés)
624-2.Champ d'application (plans d'options d'achat, souscription d'actions, plans d'attribution d'actions gratuites aux salariés)
624-3.Options sur actions
624-4.Obligation de remise des actions
624-5.Enregistrement d'un passif lié à l'obligation de remise d'actions aux employés
624-6.Emission des actions nouvelles et attribution d'actions gratuites
624-7.Remise des actions acquises par la société
624-8.Plans d'attribution d'actions gratuites et plans d'options d'achat d'actions
624-9.Caractère probable (plan d'attribution d'actions, plans d'options d'achat d'actions)
624-10.Attribution des actions d'une société mère au personnel d'une filiale
624-11.Passif éventuel (en l'absence de décision explicite sur les modalités d'attribution des actions)
624-12.Contrepartie à l'obligation de remise au titre de l'acquisition des actions ou des options d'achat d'actions
624-13.Comptabilisation du passif (plans d'options d'achat, souscription d'actions, plans d'attribution d'actions gratuites aux salariés)
624-14.Evaluation du passif (plans d'options d'achat, souscription d'actions, plans d'attribution d'actions gratuites aux salariés)
624-15.Comptabilisation et évaluation des actions affectées aux plans d'attribution d'actions gratuites et aux plans d'options d'achat d'actions
624-16.Reclassement des actions propres
624-17.Frais des plans d'option
625-1.Comptabilisation et évaluation des contrats de garantie financière
625-2.Entités (contrats de garantie financière)
625-3.Instruments : actifs donnés ou reçus en garantie
625-4.Constituant et bénéficiaire (contrats de garantie financière)
625-5.Comptabilisation d'une remise en pleine propriété de l'actif
625-6.Règles de comptabilisation (contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
625-7.Comptabilisation chez le consultant (contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
625-8.Comptabilisation chez le bénéficiaire (contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
625-9.Application des dispositions relatives à la comptabilisation (contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
625-10.Comptabilisation (actif donné en garantie dans le cadre d'un contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
625-11.Dépréciation (actif donné en garantie dans le cadre d'un contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
625-12.Comptabilisation (actif donné en garantie dans le cadre d'un contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
625-13.Dette (actif donné en garantie dans le cadre d'un contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
625-14.Application des règles de comptabilisation (actif donné en garantie dans le cadre d'un contrat de garantie financière avec droit de réutilisation)
625-15.Comptabilisation chez le constituant (reprise de la propriété de l'actif donné)
625-16.Ecritures d'engagements (contrat de garantie financière)
625-17.Comptabilisation chez le bénéficiaire (restitution de l'actif donné)
625-18.Ecritures d'engagements (contrat de garantie financière)
626-1.Remises ou réductions accordées dans le cadre du règlement des difficultés d'entreprises
626-2.Créances non déclarées en cours de redressement judiciaire
627-1.Activités d'échanges dans le cadre de transactions internet
628-1.Montants nominaux des contrats
628-2.Primes, soultes initiales ou équivalents
628-3.Appels de marge et dépôts de garantie
628-4.Variations de valeur des contrats
628-5.Détermination de la valeur des contrats
628-6.Définition d'une opération de couverture
628-7.Instrument de couverture
628-8.Élément couvert
628-9.Réduction du risque
628-10.Documentation d'une relation de couverture
628-11.Comptabilité de couverture
628-12.Primes d'options
628-13.Report/déport du change à terme
628-14.Comptabilisation de l'arrêt de la couverture
628-15.Dépréciation et couverture
628-16.Opérations d'optimisation sans prise de risque
628-17.Opérations d'optimisation ayant une composante de prise de risque
628-18.Position ouverte isolée
629-1.Comptabilisation des actifs numériques
629-2.Prêt d'actifs numériques
629-3.Services sur actifs numériques de placement garanti ou de prise ferme d'actifs numériques
629-4.Mentions dans l'annexe des prestataires de services sur actifs numériques
710-1.Cadre général (opérations de fusions et assimilées)
710-2.Opérations de fusions et opérations assimilées visées
720-1.Comptabilisation des apports
730-1.Entité absorbante, entité bénéficiaire, entité initiatrice et entité cible
740-1.Modalités d'évaluation des apports
741-1.Entités sous contrôle commun et sous contrôle distinct
741-2.Contrôle commun
742-1.Opérations à l'endroit visées
742-2.Opérations à l'envers visées
743-1.Evaluation à la valeur comptable et à la valeur réelle
743-2.Contrôle conjoint
743-3.Dérogation (apports)
744-1.Détermination des apports à la valeur réelle
744-2.Détermination des apports à la valeur comptable
744-3.Retraitement des valeurs d'apport réalisé à la valeur comptable
745-1.Traitement du boni et du mali de fusion
745-2.Traitement du boni de fusion
745-3.Détermination d'un mali de fusion
745-4.Eléments d'un mali de fusion
745-5.Affectation d'un mali technique
745-6.Comptabilisation d'un mali technique
745-7.Amortissement d'un mali technique et rapport au résultat
745-8.Dépréciation d'un mali technique
745-9.Comptabilisation des amortissements et dépréciations du mali
745-10.Cas de cession, d'apport ou d'autres opérations relatives à l'actif
746-1.Traitement de l'opération dans les comptes de l'entité bénéficiaire des apports
746-2.Traitement de l'opération dans les comptes de l'entité détentrice
751-1.Appréciation
751-2.Cas d'effet rétroactif
751-3.Perte
751-4.Calcul d'un mali de fusion
752-1.Traitement des opérations réciproques
752-2.Opérations n'affectant pas le résultat
752-3.Profits et pertes internes
752-4.Traitement des dividendes
752-5.Annulation d'un produit
760-1.Opérations de dissolution par confusion de patrimoine
760-2.Traitement d'un mali et d'un boni
760-3.Rétroactivité
770-1.Informations dans l'annexe des comptes annuels de l'entité absorbante ou bénéficiaire des apports
770-2.Suivi d'un mali affecté aux actifs
810-1.Pertinence de l'information
810-2.Présentation en tableau ou en liste
810-3.Subdivision des documents de synthèse
810-4.Arrondis
810-5.Non répétition en annexe des informations figurant dans les autres documents de synthèse
810-6.Eléments d'information chiffrée de l'annexe
810-7.Système de base, système abrégé, système développé
810-8.Récapitulation des informations contenues dans l'annexe
810-9.Etablissement de l'annexe pour des micro-entreprises
821-1.Modèle de bilan en tableau
821-2.Modèle de bilan en liste avant répartition
821-3.Modèle de compte de résultat en tableau
821-4.Modèle de compte de résultat en liste (produits et charges hors taxes)
822-1.Modèle de bilan avant répartition
822-2.Modèle de bilan après répartition
822-3.Modèle de compte de résultat en tableau
822-4.Modèle de compte de résultat en liste
823-1.Modèle de bilan
823-2.Modèle de compte de résultat
831-1.Personnes morales placées sur option ou de plein droit sous le régime simplifié d'imposition
831-2.Modèle abrégé
832-1.Contenu
832-2.Principes et méthodes comptables
832-3.Actif immobilisé
832-4.Réévaluation
832-5.Précisions sur certains éléments de l'actif immobilisé
832-6.Informations relatives aux filiales et participations
832-7.Titres immobilisés de l'activité de portefeuille (TIAP)
832-8.Actif circulant
832-9.État des échéances des créances à la clôture de l'exercice
832-10.Précision sur la nature, le montant et le traitement comptable
832-11.Capitaux propres
832-12.Passifs et provisions
832-13.Dettes
832-14.Compte de résultat
832-15.Informations relatives à la fiscalité
832-16.Informations au titre des opérations réalisées avec des parties liées
832-17.Informations relatives aux opérations et engagements envers les dirigeants
832-18.Informations relatives aux opérations et engagements hors bilan
832-19.Informations relatives à l'effectif
832-20.Informations relatives aux opérations de nature spécifique
833-1.Contenu de l'annexe pour les autres personnes morales
833-2.Principes et méthodes comptables
833-3.Actif immobilisé
833-4.Réévaluation
833-5.Précisions sur certains éléments de l'actif immobilisé
833-6.Informations relatives aux filiales et participations
833-7.Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
833-8.Actif circulant
833-9.État des échéances des créances à la clôture de l'exercice
833-10.Précision sur la nature, le montant et le traitement comptable
833-11.Capitaux propres
833-12.Passifs et provisions
833-13.Dettes
833-14.Compte de résultat
833-15.Informations relatives au régime fiscal
833-16.Informations au titre des opérations réalisées avec des parties liées
833-17.Informations relatives aux opérations et engagements envers les dirigeants
833-18.Informations relatives aux opérations et engagements hors bilan
833-19.Informations relatives à l'effectif
833-20.Informations relatives aux opérations de nature spécifique
834-1.Contenu de l'annexe des personnes physiques relevant de l'article L.123 16
834-2.Principes et méthodes comptables
834-3.Actif immobilisé
834-4.Réévaluation
834-5.Précisions sur certains éléments de l'actif immobilisé
834-6.Actif circulant
834-7.État des échéances des créances à la clôture de l'exercice
834-8.Précision sur la nature, le montant et le traitement comptable
834-9.Passifs et provisions
834-10.Dettes
834-11.Compte de résultat
834-12.Informations relatives à la fiscalité
834-13.Informations relatives aux engagements donnés et reçus
834-14.Informations relatives à l'effectif
834-15.Informations relatives aux opérations de nature spécifique
835-1.Contenu de l'annexe des autres personnes physiques
835-2.Principes et méthodes comptables
835-3.Actif immobilisé
835-4.Réévaluation
835-5.Précisions sur certains éléments de l'actif immobilisé
835-6.Actif circulant
835-7.État des échéances des créances à la clôture de l'exercice
835-8.Précision sur la nature, le montant et le traitement comptable
835-9.Passifs et provisions
835-10.Dettes
835-11.Compte de résultat
835-12.Informations relatives au régime fiscal
835-13.Informations relatives aux opérations et engagements hors bilan
835-14.Informations relatives à l'effectif
835-19.Informations relatives aux opérations de nature spécifique
836-1.Contenu de l'annexe
841-1.Tableau des immobilisations
841-2.Tableau des amortissements
841-3.Tableau des dépréciations
841-4.Tableau des provisions
841-5.Etat des échéances des créances et des dettes à la clôture de l'exercice
841-6.Tableau des filiales et participations
841-7.Tableaux du portefeuille de TIAP
842-1.Tableau des soldes intermédiaires de gestion
842-2.Détermination de la capacité d'autofinancement
842-3.Modèle de tableau des emplois et des ressources : tableau de financement en compte
842-4.Modèle de tableau des emplois et des ressources : tableau de financement en liste
911-1.Utilisation de la monnaie et de la langue nationales
911-2.Documentation
911-3.Chemin de révision
911-4.Organisation de la comptabilité informatisée
911-5.Plan de comptes
912-1.Livres comptables
912-2.Fonctionnement des livres comptables
912-3.Inventaire
921-1.Partie double
921-2.Enregistrement par jour et par opération
921-3.Enregistrement définitif
921-4.Procédure de clôture
922-1.Mentions minimales d'un enregistrement
922-2.Pièces justificatives
931-1.Résumé du plan de comptes
932-1.Liste des comptes
933-1.Principes généraux
933-2.Structure décimale des comptes
933-3.Signification de la terminaison zéro
933-4.Signification des terminaisons 1 à 8
933-5.Signification de la terminaison 9
934-1.Comptes de bilan
934-2.Comptes de résultat
934-3.Comptes spéciaux
 

 
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