- TITRE I. Objet et principes de la comptabilit�
  - CHAPITRE I. Objet de la comptabilit�
    - Section 1. Champ d'application
    - Section 2. D�finition des comptes annuels
  - CHAPITRE II. Principes de la comptabilit�
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur d�pend des fluctuations des monnaies �trang�res
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et op�rations de nature sp�cifique
- TITRE VII. Comptabilisation et �valuation des op�rations de fusions et op�rations assimil�es
- TITRE VIII. Documents de synth�se
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

TITRE I.

Objet et principes de la comptabilit�

CHAPITRE I. Objet de la comptabilit�

Section 1.	Champ d'application
Section 2.	D�finition des comptes annuels

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