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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
Section 7.Terrains de carrières et redevances de fortage

Sous-section 4. Comptabilisation des coûts de production des matériaux extraits

617-6.Coût de production des matériaux extraits et coût de remise en état du site
 

 
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