Sommaire
Plan de comptes
Comptes annuels
Index
Arborescence
Info
TITRE I.
Objet et principes de la comptabilité
TITRE II.
Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges
TITRE III.
Règles de comptabilisation et d'évaluation
TITRE IV.
Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE V.
Documents de synthèse
INDEX ALPHABETIQUE
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
L
M
O
P
Q
R
S
T
U
V
Participations
Participations et créances rattachées à des participations
comptes 26
Tableau des filiales et participations (modèles de comptes annuels – annexe)
532-5
Participation des salariés
comptes 69
Partie double
Fonctionnement des comptes
420-1
Parts de G.I.E. et avances
332-8
Passifs
TII-ChI-S2
Applications
TIII-ChI-S2-Ss2
Cas exceptionnels d'absence de fiabilité suffisante
312-3
Cas des pensions, retraites et versements assimilés
312-4
Comptabilisation des passifs
TIII-ChI-S2
Comptabilisation ultérieure
TIII-ChI-S2-Ss3
Conditions de comptabilisation d'un passif
312-1
Critères de première comptabilisation
TIII-ChI-S2-Ss1
Définition d'un passif
212-1
Evaluation des passifs à la date d'entrée
TIII-ChII-S3
Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée
TIII-ChII-S4
Evaluation et comptabilisation des éléments de passifs de nature particulière
TIII-ChVI
Evaluation des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
TIII-ChIV
Passifs libellés en devises étrangères
323-1
Passif éventuel (définition)
212-4
Passif éventuel (critère de première comptabilisation)
312-5
Pensions
Critères de première comptabilisation
312-4
Pensions, retraites et versements similaires
335-1
Permanence des méthodes
Principes de la comptabilité
120-4
Personnel
Personnel et comptes rattachés
comptes 42
Charges de personnel
comptes 64
Pertes
Risques et pertes
313-5
Pertinence de l'information
Règles d'établissement et de présentation des comptes annuels
511-1
Plus et moins-values (des titres)
Compensation des plus et moins-values
332-7
Plus values latentes
Non comptabilisation des plus values latentes
322-2
Principes de la comptabilité
TI-ChII
Production
Coût de production des actifs
321-1
Coût de production des des immobilisations corporelles
321-13
Coût de production des stocks en en cours
321-21
Production stockée
comptes 71
Production immobilisée
comptes 72
Produits
Autres produits de gestion courante
comptes 75
Comptabilisation des produits
TIII-ChI-S3
Comptes de produits
447
Enumération des produits
222-1
Produits constatés d'avance
312-9
323-9
Produits exceptionnels
comptes 77
Produits financiers
comptes 76
Propriété
Transactions assorties de clauses de réserve de propriété
313-3
Provisions
Dotations aux provisions
comptes 68
Reprise sur provisions
comptes 78
Tableau des provisions (modèles de comptes annuels – annexe)
532-3
Provisions pour dépréciation des comptes financiers
comptes 59
Provisions pour dépréciation des stocks et en-cours
comptes 39
Provisions partielles
Evaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
342-6
Provisions réglementées
comptes 14
Provisions pour restructurations
323-5
Provisions pour risques et charges
comptes 15
Application
312-8
Comptabilisation en cas d'absence ou d'insuffisance de bénéfices
312-2
Définition
212-3
Dépenses à prendre en compte pour l'évaluation
323-3
Evaluation avant effet d'impôts sur les bénéfices
323-4
Meilleure estimation
323-2
Non prise en compte des profits attendus sur sortie d'actif dans l'évaluation
323-7
Non prise en compte des remboursements attendus sur sortie d'actif dans l'évaluation
323-8
Prise en compte des évènements futurs dans l'évaluation
323-6
Provisions rapportées au résultat
312-10
Prudence
Principes de la comptabilité
120-3
Site distinct du Comité de la réglementation comptable.
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