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TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
CHAPITRE II. Principes de la comptabilité
Section 1. Principes d'établissement des comptes annuels
Sous-section 3. Régularité et sincérité

121-3. Régularité et sincérité

La comptabilité est conforme aux règles et procédures en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin de traduire la connaissance que les responsables de l'établissement des comptes ont de la réalité et de l'importance relative des événements enregistrés.

Dans le cas exceptionnel où l'application d'une règle comptable se révèle impropre à donner une image fidèle, il y est dérogé. La justification et les conséquences de la dérogation sont mentionnées dans l'annexe.

 

 
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