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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
Section 9. Jetons émis et détenus
Sous-section 6. Traitement comptable des dérivés sur jetons

619-19. Traitement comptable des dérivés sur jetons

    Les produits dérivés ayant pour sous-jacent un jeton se comptabilisent selon les dispositions des articles 628-1 à 628-18 relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture

 

 
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