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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE I. Dispositions de nature spécifique
Section 9. Jetons émis et détenus
Sous-section 3. Comptabilisation des jetons détenus

619-15. Comptabilisation des plus et moins values de cession des jetons détenus

    Les plus et moins-values de cession des jetons détenus sont calculées selon la méthode du premier entré - premier sorti (PEPS - FIFO) ou du coût moyen pondéré d'acquisition (CMP), et sont comptabilisées, selon le cas, en produit ou en charge.

    Le compte 7661 " Produits nets sur cessions de jetons " est utilisé lorsque la cession des jetons est génératrice d'un profit, le compte 6661 " Charges nettes sur cessions de jetons " est utilisé lorsque la cession est génératrice d'une perte.

 

 
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