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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
Section 8. Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture
Sous-section 3. Opérations d'optimisation

628-17. Opérations d'optimisation ayant une composante de prise de risque

    Une opération peut comporter à la fois une composante de couverture qui remplirait les critères d'une couverture si elle avait été contractée sous cette forme et une composante de prise de risque supplémentaire pour l'entreprise à la date de mise en place de la relation de couverture. Ce type d'opération doit suivre un traitement comptable impliquant un traitement différencié pour chaque composante :

    • la composante de couverture suit le traitement comptable d'une opération de couverture tel que défini à l'article 628-11 ;

    • la composante résiduelle qui fait prendre un risque supplémentaire à l'entreprise est constitutive d'une composante en position ouverte isolée et est traitée conformément à l'article 628-18.

    Si une entreprise ne souhaite pas procéder à cette décomposition, elle traite cette opération, à l'origine et pendant toute sa durée, en totalité en position ouverte isolée. Dans ce cas, elle doit indiquer en annexe les raisons qui ont motivées le choix d'un tel traitement.

 

 
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