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TITRE II. Actif
CHAPITRE I. Actifs non financiers
Section 4. Evaluation des actifs postérieurement à leur date d'entrée
Sous-section 1. Définitions et principes

214-4. Définition du montant amortissable et d'une valeur résiduelle

    Le montant amortissable d'un actif est sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle.

    La valeur résiduelle est le montant, net des coûts de sortie attendus, qu'une entité obtiendrait de la cession de l'actif sur le marché à la fin de son utilisation.

    La valeur résiduelle d'un actif n'est prise en compte pour la détermination du montant amortissable que lorsqu'elle est à la fois significative et mesurable.

 

 
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