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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
Section 8. Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture
Sous-section 1. Instruments financiers à terme

628-4. Variations de valeur des contrats

    Les variations de valeur des contrats sont enregistrées de façons différentes selon qu'ils s'inscrivent dans le cadre d'opérations de couverture conformément aux dispositions de la Sous-section 2 de la présente section ou non, c'est-à-dire en position ouverte isolée telle que décrite à la Sous-section 4 de la présente section.

 

 
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