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    • TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
    • TITRE II. Actif
    • TITRE III. Passif
    • TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
    • TITRE V. Charges et produits
    • TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
    • TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
    • TITRE VIII. Documents de synthèse
    • TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE II. Actif
CHAPITRE I. Actifs non financiers
Section 2. Conditions d'inscription à l'actif
Sous-section 2. Dispositions particulières

212-8. Valeur résiduelle des éléments récupérés à la suite de la mise hors service des immobilisations

    La valeur résiduelle des éléments récupérés à la suite de la mise hors service des immobilisations est comptabilisée dans un compte spécial d'immobilisations lorsqu'ils sont destinés à être récupérés pour de nouvelles installations ou dans un compte spécial de stocks s'ils sont destinés à être vendus.

 

 
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