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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
Section 8. Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture
Sous-section 3. Opérations d'optimisation

628-16. Opérations d'optimisation sans prise de risque

    Certaines opérations ou composantes d'opération, en général caractérisées par une vente d'option, peuvent être considérées comme une stratégie d'optimisation sans prise de risque supplémentaire pour l'entreprise à la date de mise en place de la relation de couverture. Ces opérations suivent les principes de la comptabilité de couverture. Cependant, elles font l'objet d'une information spécifique en annexe précisée au 13° de l'article 832-18.

 

 
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