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TITRE III. Passif
CHAPITRE II. Passifs
Section 2. Comptabilisation des passifs
Sous-section 1. Critères de première comptabilisation

322-6. Gains latents de change

    En application de l'article 420-5 et par exception aux articles 322-1 et 322-2, les gains latents de change sur la conversion des dettes et créances en devise étrangère sont comptabilisés au passif du bilan.

 

 
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