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TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
CHAPITRE II. Operations de nature spécifique
Section 8. Dispositions relatives aux instruments financiers à terme et aux opérations de couverture
Sous-section 2. Opérations de couverture

628-15. Dépréciation et couverture

    Pour les éléments couverts dont les règles d'évaluation imposent de calculer une dépréciation, il est tenu compte des effets de la couverture dans le calcul des éventuelles dépréciations.

 

 
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