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TITRE II. Actif
CHAPITRE I. Actifs non financiers
Section 3. Evaluation des actifs à la date d'entrée dans le patrimoine
Sous-section 2. Coût d'entrée des immobilisations corporelles

213-14. Coût de production d'une immobilisation produite par l'entité pour elle même

    Le coût d'une immobilisation produite par l'entité pour elle-même est déterminé en utilisant les mêmes principes que pour une immobilisation acquise. Il peut être déterminé par référence aux dispositions de l'article 213-32 relatives au coût de production des stocks si l'entité produit des biens similaires pour la vente.

 

 
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