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TITRE III. Passif
CHAPITRE II. Passifs
Section 2. Comptabilisation des passifs
Sous-section 1. Critères de première comptabilisation

322-1. Conditions de comptabilisation d'un passif

    À l'exception des cas prévus aux articles 322-4 et 322-13, un passif est comptabilisé lorsque l'entité a une obligation à l'égard d'un tiers, et qu'il est probable ou certain que cette obligation provoquera une sortie de ressources au bénéfice de ce tiers sans contrepartie au moins équivalente attendue de celui-ci.

 

 
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