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TITRE III. Passif
CHAPITRE II. Passifs
Section 2. Comptabilisation des passifs
Sous-section 1. Critères de première comptabilisation

322-3. Comptabilisation de provisions en absence ou insuffisance de bénéfices

    Même en cas d'absence ou d'insuffisance de bénéfice, il est procédé à la comptabilisation de provisions qui remplissent les conditions fixées à l'article 322-2.

 

 
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