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TITRE III. Passif
CHAPITRE II. Passifs
Section 2. Comptabilisation des passifs
Sous-section 1. Critères de première comptabilisation

322-2. Comptabilisation des passifs à la clôture de l'exercice

    À la clôture de l'exercice, un passif est comptabilisé si l'obligation existe à cette date et s'il est probable ou certain, à la date d'établissement des comptes, qu'elle provoquera une sortie de ressources au bénéfice de tiers sans contrepartie au moins équivalente attendue de ceux-ci après la date de clôture.

 

 
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