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TITRE III. Passif
CHAPITRE II. Passifs
Section 3. Evaluation des passifs
Sous-section 1.Evaluation des passifs à la date d'entrée

323-6. Prise en compte des évènements futurs dans l'évaluation

    Les événements futurs pouvant avoir un effet sur le montant des dépenses nécessaires à l'extinction de l'obligation doivent être pris en compte dans l'estimation de la provision lorsqu'il existe des indications objectives que ces événements se produiront.

 

 
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