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TITRE II. Actif
CHAPITRE II. Actifs financiers
Section 3. Opérations sur titres
Sous-section 1. Ventes à réméré

223-3. Enregistrements en cas de résolution de la vente des titres

    En cas de résolution de la vente, les écritures qui résultent de la cession et de l'acquisition sont contre-passées chez le cédant et chez le cessionnaire.

 

 
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