- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
  - CHAPITRE I. Capitaux propres
  - CHAPITRE II. Passifs
    - Section 1. Définition des passifs
    - Section 2. Comptabilisation des passifs
    - Section 2. Evaluation des passifs
      - Sous-section 1. Evaluation des passifs à la date d'entrée
      - Sous-section 2. Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée
    - Section 4. Pensions, retraites et versements similaires
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- TITRE VIII. Documents de synthèse
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

TITRE III.

Passif

CHAPITRE II.

Passifs

Section 3.

Evaluation des passifs

Sous-section 1.

Evaluation des passifs à la date d'entrée

323-4. Effet d'impôt sur les bénéfices

Les provisions sont évaluées avant effet d'impôt sur les bénéfices.

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