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TITRE III. Passif
CHAPITRE II. Passifs
Section 3. Evaluation des passifs
Sous-section 2.Evaluation des passifs postérieurement à leur date d'entrée

323-11. Dispositions relatives à l'évaluation des provisions

    Les dispositions relatives à l'évaluation des provisions à leur date d'entrée dans le patrimoine de l'entité s'appliquent à leur évaluation postérieure.

 

 
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