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TITRE III. Passif
CHAPITRE II. Passifs
Section 3. Evaluation des passifs
Sous-section 1.Evaluation des passifs à la date d'entrée

323-3. Dépenses à prendre en compte pour l'évaluation des passifs

    Les dépenses à prendre en compte sont celles qui concourent directement à l'extinction de l'obligation de l'entité envers le tiers.

 

 
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