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TITRE III. Passif
CHAPITRE II. Passifs
Section 1. Définition des passifs

321-6. Définition d'un passif éventuel

    Un passif éventuel est :

    • soit une obligation potentielle de l'entité à l'égard d'un tiers résultant d'événements dont l'existence ne sera confirmée que par la survenance, ou non, d'un ou plusieurs événements futurs incertains qui ne sont pas totalement sous le contrôle de l'entité ;

    • soit une obligation de l'entité à l'égard d'un tiers dont il n'est pas probable ou certain qu'elle provoquera une sortie de ressources sans contrepartie au moins équivalente attendue de celui-ci.

 

 
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