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TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité
Section 1. Principes généraux

911-1. Utilisation de la monnaie et de la langue nationales

    La comptabilité est tenue en monnaie et en langue nationales.

    Une opération libellée en une monnaie autre que la monnaie nationale peut être enregistrée sans être convertie si la nature de l'opération et l'activité de l'entité le justifient. Dans ce cas, seul le solde du compte enregistrant ces opérations est converti en monnaie nationale à la date de clôture de l'exercice.

 

 
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