- TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
- TITRE II. Actif
- TITRE III. Passif
- TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
- TITRE V. Charges et produits
- TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
- TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
- TITRE VIII. Documents de synthèse
  - CHAPITRE I. Règles d'établissement et de présentation des comptes annuels
  - CHAPITRE II. Modèles de comptes annuels : Bilan et comptes de résultat
  - CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
  - CHAPITRE IV. Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
    - Section 1. Système de base
    - Section 2. Système développé
- TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

TITRE VIII.

Documents de synthèse

CHAPITRE IV.

Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau

Section 2.

Système développé

842-1. Tableau des soldes intermédiaires de gestion

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