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TITRE V. Charges et produits
CHAPITRE I. Définitions
Section 3. Résultat

513-1. Résultat

    Le résultat de l'exercice est égal tant à la différence entre les produits et les charges qu'à la variation des capitaux propres entre le début et la fin de l'exercice sauf s'il s'agit d'opérations affectant directement le montant des capitaux propres.

 

 
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