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TITRE V. Charges et produits
CHAPITRE I. Définitions
Section 2. Produits

512-4. Détermination du résultat

    Pour calculer le résultat par différence entre les produits et les charges de l'exercice, sont rattachés à l'exercice, les produits acquis à cet exercice, auxquels s'ajoutent éventuellement les produits acquis à des exercices précédents mais qui, par erreur ou omission, n'ont pas alors fait l'objet d'un enregistrement comptable.

 

 
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