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TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité
Section 1. Principes généraux

911-5. Plan de comptes

    L'entité établit un plan de comptes conforme au plan de comptes figurant à l'article 932-1..

    Le compte est la plus petite unité retenue pour le classement et l'enregistrement des mouvements comptables.

    Les opérations sont enregistrées dans les comptes dont l'intitulé correspond à leur nature. La compensation des comptes est interdite, sauf lorsqu'elle est expressément prévue par les dispositions en vigueur.

    Par extension, le mot compte désigne aussi des regroupements de comptes.

 

 
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