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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 1. Contenu de l'annexe pour les personnes morales relevant de l'article L.123-25 du code de commerce

831-1. Personnes morales placées sur option ou de plein droit sous le régime simplifié d'imposition

    Les personnes morales placées sur option ou de plein droit sous le régime simplifié d'imposition peuvent présenter une annexe abrégée selon le modèle suivant.

 

 
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