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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 2. Contenu de l'annexe pour les personnes morales relevant de l'article L.123-16 du code de commerce
Sous-section 8. Informations relatives aux opérations de nature spécifique (informations optionnelles et conditionnées à la réalisation de l'opération)

832-20. Informations relatives aux opérations de nature spécifique

    Si l'entité réalise une opération relevant du Titre VI " Dispositions et opérations de nature spécifique " , elle mentionne dans l'annexe des comptes les informations précisées à la Sous-section 8 de la Section 3 du présent chapitre.

 

 
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