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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 2. Contenu de l'annexe pour les personnes morales relevant de l'article L.123-16 du code de commerce
Sous-section 7. Informations relatives à l'effectif

832-19. Informations relatives à l'effectif

    Mention de l'effectif employé pendant l'exercice tel que défini à l'article D. 123-200 du code de commerce.

 

 
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