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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 2. Contenu de l'annexe pour les personnes morales relevant de l'article L.123-16 du code de commerce
Sous-section 2. Informations relatives aux postes du bilan et du compte de résultat

832-14. Compte de résultat

    Précisions sur la nature, le montant et le traitement :

    • des produits à recevoir et charges à payer au titre de l'exercice ;

    • des produits et charges imputables à un autre exercice ;

    • quote-part de résultat sur opérations faites en commun ;

    • des produits exceptionnels et charges exceptionnelles ;

    • des transferts de charge ;

    • des créances résultant du report en arrière des déficits.

 

 
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