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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 4. Contenu de l'annexe des personnes physiques relevant de l'article L.123-16
Sous-section 6. Informations relatives aux opérations de nature spécifique (informations optionnelles et conditionnées à la réalisation de l'opération)

834-15. Informations relatives aux opérations de nature spécifique

    Si l'entité réalise une opération relevant du titre VI " Dispositions et opérations de nature spécifique " , elle mentionne dans l'annexe des comptes les informations précisées à la sous-section 8 de la section 3 du présent chapitre.

 

 
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