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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 4. Contenu de l'annexe des personnes physiques relevant de l'article L.123-16
Sous-section 2. Informations relatives aux postes du bilan et du compte de résultat

834-10. Dettes

  1. État des échéances des dettes à la clôture de l'exercice

  2. Les dettes sont classées selon la durée restant à courir jusqu'à leur échéance en distinguant les dettes à un an au plus, à plus d'un an et cinq ans au plus et à plus de cinq ans.

  3. Modalités d'amortissement des primes de remboursement d'emprunt

  4. Précision sur la nature, le montant et le traitement comptable :

    • des produits constatés d'avance ;

    • des écarts de conversion passif ;

 

 
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