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TITRE V. Charges et produits
CHAPITRE I. Définitions
Section 3. Résultat

513-4. Passifs

    Le résultat tient compte des passifs qui ont pris naissance au cours de l'exercice ou d'un exercice antérieur même s'ils sont connus entre la date de clôture de l'exercice et celle de l'établissement des comptes annuels.

 

 
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