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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE I. Règles d'établissement et de présentation des comptes annuels

810-5. Non répétition en annexe des informations figurant dans les autres documents de synthèse

    Les informations requises déjà portées au bilan ou au compte de résultat n'ont pas à être reprises dans l'annexe.

 

 
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