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    • TITRE I. Objet et principes de la comptabilité
    • TITRE II. Actif
    • TITRE III. Passif
    • TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères
    • TITRE V. Charges et produits
    • TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique
    • TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées
    • TITRE VIII. Documents de synthèse
      • CHAPITRE I. Règles d'établissement et de présentation des comptes annuels
      • CHAPITRE II. Modèles de comptes annuels : Bilan et comptes de résultat
      • CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
      • CHAPITRE IV. Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
    • TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE I. Règles d'établissement et de présentation des comptes annuels

810-5. Non répétition en annexe des informations figurant dans les autres documents de synthèse

    Les informations requises déjà portées au bilan ou au compte de résultat n'ont pas à être reprises dans l'annexe.

 

 
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