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TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité
Section 2. Livres comptables

912-1. Livres comptables

    Toute entité tient un livre-journal, un grand livre.

    Le livre-journal peut être coté et paraphé. Des documents informatiques écrits peuvent tenir lieu de livre-journal et de grand livre s'ils sont identifiés, numérotés et datés dès leur établissement par des moyens offrant toute garantie en matière de preuve.

 

 
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