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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 2. Contenu de l'annexe pour les personnes morales relevant de l'article L.123-16 du code de commerce
Sous-section 2. Informations relatives aux postes du bilan et du compte de résultat

832-6. Informations relatives aux filiales et participations

    Le tableau des filiales et participations requis par l'article L. 233-15 du code de commerce, selon le modèle présenté à l'article 841-6.

 

 
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