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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 2. Contenu de l'annexe pour les personnes morales relevant de l'article L.123-16 du code de commerce

832-1. Contenu

    Les personnes morales relevant de l'article L. 123-16 du code de commerce, mentionnent dans l'annexe, les informations suivantes dès lors qu'elles sont significatives.

    Les informations sont présentées dans l'annexe des comptes dans l'ordre selon lesquels les postes auxquels elles se rapportent sont présentés dans le bilan et le compte de résultat.

 

 
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