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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 3. Contenu de l'annexe pour les autres personnes morales

833-1. Contenu de l'annexe pour les autres personnes morales

    Les autres personnes morales mentionnent dans l'annexe, les informations suivantes dès lors qu'elles sont significatives. L'annexe comporte les informations relatives aux postes du bilan et du compte de résultat. Les informations sont présentées dans l'annexe des comptes dans l'ordre selon lesquels les postes auxquels elles se rapportent sont présentés dans le bilan et le compte de résultat.

 

 
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