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TITRE V. Charges et produits
CHAPITRE I. Définitions
Section 1. Charges

511-3. Détermination du résultat

    Pour calculer le résultat par différence entre les produits et les charges de l'exercice, sont rattachées à l'exercice, les charges supportées par l'exercice, auxquelles s'ajoutent éventuellement les charges afférentes à des exercices précédents mais qui, par erreur ou omission, n'ont pas alors fait l'objet d'un enregistrement comptable.

 

 
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