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TITRE VIII. Documents de synthèse
CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels
Section 3. Contenu de l'annexe pour les autres personnes morales
Sous-section 2. Informations relatives aux postes du bilan et du compte de résultat

833-8. Actif circulant

  1. État des stocks

    • Méthodes comptables adoptées pour évaluer les stocks, y compris les méthodes de détermination du coût ;

    • Valeur comptable globale des stocks et valeur comptable par catégories appropriées à l'entité;

    • Méthodes utilisées pour le calcul des dépréciations et montants par catégories.

  2. Stocks /Coût d'emprunt

  3. Coûts d'emprunt incorporés dans les coûts d'acquisition ou de production des stocks :

    • Traitement utilisé pour la comptabilisation des coûts d'emprunt ;

    • Montant des coûts d'emprunt incorporés dans le coût des actifs durant l'exercice par catégorie d'actifs ;

    • Taux de capitalisation utilisé pour déterminer le montant des coûts d'emprunt pouvant être incorporé dans le coût des actifs (en cas de coûts non attribuables directement).

  4. Actif circulant / dépréciations

  5. Détail et justification des dépréciations et corrections exceptionnelles de valeurs liées à la législation fiscale et concernant l'actif circulant.

  6. Pour chaque poste du bilan concernant les éléments fongibles de l'actif circulant, indication de la différence entre l'évaluation figurant au bilan et celle qui résulterait des derniers prix du marché connus à la clôture des comptes.

 

 
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