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     Plan Comptable Général      
TITRE I. Objet et principes de la comptabilité TITRE II. Actif TITRE III. Passif TITRE IV. Actifs et passifs dont la valeur dépend des fluctuations des monnaies étrangères TITRE V. Charges et produits TITRE VI. Dispositions et opérations de nature spécifique TITRE VII. Comptabilisation et évaluation des opérations de fusions et opérations assimilées TITRE VIII. Documents de synthèse TITRE IX. Tenue, structure et fonctionnement des comptes
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CHAPITRE I Règles d'établissement et de présentation des comptes annuels CHAPITRE II Modèles de comptes annuels : Bilan et comptes de résultat CHAPITRE III. Contenu de l'annexe des comptes annuels CHAPITRE IV. Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
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Section 1. Contenu de l'annexe pour les personnes morales relevant de l'article L.123-25 du code de commerce Section 2. Contenu de l'annexe pour les personnes morales relevant de l'article L.123-16 du code de commerce Section 3. Contenu de l'annexe pour les autres personnes morales Section 4. Contenu de l'annexe des personnes physiques relevant de l'article L.123-16 Section 5. Contenu de l'annexe des autres personnes physiques Section 6. Informations à mentionner dans l'annexe pour des secteurs d'activité particuliers
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Article : 835-1. Contenu de l'annexe des autres personnes physiques Sous-section 1. Principes et méthodes comptables Sous-section 2. Informations relatives aux postes du bilan et du compte de résultat Sous-section 3. Informations relatives à la fiscalité Sous-section 4. Informations relatives aux opérations et engagements hors bilan Sous-section 5. Informations relatives à l'effectif Sous-section 6. Informations relatives aux opérations de nature spécifique (informations optionnelles et conditionnées à la réalisation de l'opération)
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