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TITRE IV. Tenue, structure et fonctionnement des comptes

CHAPITRE I. Organisation de la comptabilité

410-6.Livres comptables

Toute entité tient un livre-journal, un grand livre et un livre d'inventaire.

Le livre-journal et le livre d’inventaire peuvent être cotés et paraphés. Des documents informatiques écrits peuvent tenir lieu de livre-journal et de livre d'inventaire s'ils sont identifiés, numérotés et datés dès leur établissement par des moyens offrant toute garantie en matière de preuve. 

 
 
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